Rechercher

9240 résultats au total

9240 résultats filtrés

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-044 portant délégations de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux (TRESOR)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-044
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-045

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-045
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-046

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-046
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-047

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-047
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-048

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-048
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-049

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-049
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-050

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-050
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-051 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-051
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-053 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-053
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-054 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission d’ Aménagement Commercial (CDAC) du Val-d'O

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-054
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-060 PORTANT REVALORISATION DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCEES PUBLICS FRANCILIENS

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-060
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-026

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-026
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-027

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-027
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-028

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-028
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-029

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-029
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution