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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-029 portant modification de l'arrêté n°16-213 du 21 juin 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-029
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-030 portant modification de l'arrêté n°16-212 du 21 juin 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-030
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-031 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-031
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-032 portant délégations de signature de la Direction de la Culture

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-032
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-033 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-033
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-034 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-034
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-035 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-035
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-036 du_05 février 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-036
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-037 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission d'Aménagement Commercial (CDAC) des Hauts-de-Seine

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-037
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-038 modifié par l'Ordonnance n° 2016-1562 du 21 novembre 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-038
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-039 portant modification des arrêtés n°16-142 du 30 mai 2016 et n° 20-07 du 7 janvier 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-039
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-040

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-040
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-041

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-041
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-042 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-042
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-043

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-043
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution