Rechercher

9227 résultats au total

9227 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2019)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-425
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-426
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-427
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

CONNAISSANCE DE LA MOBILITÉ : RECUEIL DE DONNÉES, MODÉLISATION ET EXPÉRIMENTATION SUR LE LISSAGE DES HEURES DE POINTE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-428
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

TROPHÉES FRANCILIENS DE L'INNOVATION NUMÉRIQUE DANS LE SUPÉRIEUR 2019 CONVENTION PROJET INVESTISSEMENT AVENIR 3 FORMATION AVEC LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-429
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-430
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-431
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

PREMIÈRES AFFECTATIONS 2020 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L’AUDIOVISUEL SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DE LA MAISON JEAN COCTEAU

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-053
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (SIXIÈME AFFECTATION POUR 2019) NOUVEAUX CONVENTIONNEMENTS QUADRIENNAUX

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-433
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

3ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-434
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

CONVENTION ENTRE LA RÉGION ET L’AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP) - ANNÉE 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-436
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

MOBILISATION DU PATRIMOINE FONCIER DE LA RÉGION, AVENANT N°1 À LA CONVENTION AVEC L'EPFIF

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-437
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-438
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-439
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-440
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution