Rechercher

9240 résultats au total

9240 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

STRATÉGIE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE DANS LE CADRE DE L'OLYMPIADE CULTURELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-498
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

PARTENARIAT RÉGION - CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME NATIONAL "PETITES VILLES DE DEMAIN"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-500
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

thématique active Rapport voté

CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER RÉGIONAL SITUÉ AU 59, RUE DE BABYLONE (PARIS 7ÈME)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-501
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

PARIS RÉGION UP : INNOV'UP - LEADER PIA 4, 5ÈME RAPPORT 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-503
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE À DES CONSEILLERS RÉGIONAUX

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-504
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

AIDES AUX ENTREPRISES : PM'UP - COVID-19, 1ER RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C01
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS EN ÎLE-DE-FRANCE - DÉPENSES RELATIVES À LA CRISE DU COVID-19

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C02
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

FONDS D'URGENCE POUR LA CULTURE : AIDE EXCEPTIONNELLE D'URGENCE - COVID19 EN FAVEUR DES COMMERCES CULTURELS, AIDE À L'AMÉNAGEMENT ET L'ÉQUIPEMENT DE PROTECTION DES LIEUX ET COMMERCES CULTURELS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C03
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR : 6E AFFECTATION, SURCOÛTS COVID DE L'OPÉRATION GRAND EQUIPEMENT DOCUMENTAIRE - ET RÉAFFECTATION DE SUBVENTIONS "BOURSES MOBILITÉ IDF"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C04
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

AIDE EXCEPTIONNELLE D'URGENCE COVID-19 POUR LE SPECTACLE VIVANT (PREMIÈRE AFFECTATION 2021)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C05
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

FONDS RÉSILIENCE 2 ET AIDE EXCEPTIONNELLE À LA RELANCE DES COMMERCES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C06
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

AIDE EXCEPTIONNELLE D'URGENCE COVID-19 POUR LE SPECTACLE VIVANT (2ÈME AFFECTATION 2021)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C07
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

DISPOSITIFS DE SOUTIEN EN TRÉSORERIE POUR LES ENTREPRISES (REBOND, RÉSILIENCE, FAST, AIDE À LA RELANCE DES COMMERCES)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C08
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

AIDE EXCEPTIONNELLE D'URGENCE - COVID19 EN FAVEUR DES COMMERCES CULTURELS, AIDE À L'AMÉNAGEMENT ET L'ÉQUIPEMENT DE PROTECTION DES LIEUX ET COMMERCES CULTURELS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C09
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS EN ÎLE-DE-FRANCE - DÉPENSES RELATIVES À LA CRISE DU COVID-19

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C11
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle