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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-532 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-532
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-533 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-533
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-534 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-534
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-535 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-535
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-536 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-536
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-537 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-537
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-538 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-538
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-539 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-539
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-540 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-540
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-541 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-541
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-542 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-542
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-543 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-543
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-544 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-544
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-545 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-545
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-546 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-546
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
CatégorieInstitution