9227 résultats au total

9227 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN INNOVANT AUX PROJETS CULTURELS ET ARTISTIQUES MENÉS DANS LES QUARTIERS POPULAIRES AFFECTATION 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-400
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE 3ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-401
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

TROPHÉES FRANCILIENS DE L'INNOVATION NUMÉRIQUE DANS LE SUPÉRIEUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-402
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 4ÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-403
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

FONDS RÉGIONAL DES TALENTS EMERGENTS (FORTE) SOUTIEN 2020 À LA JEUNE CRÉATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-404
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

PROTOCOLE DE REPORT DU TRANSFERT DES LYCÉES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-405
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

BUDGET D'AUTONOMIE ÉDUCATIVE FRANCILIEN : 2ÈME AFFECTATION, CAMPUS D'ÉTÉ ET MESURES EXCEPTIONNELLES DE SOUTIEN DE LA RÉGION AUX LYCÉES POUR LA RENTRÉE 2020 CRÉATION D'UN FONDS DE SOUTIEN AUX LYCÉES POUR FAIRE FACE AUX CONSÉQUENCES DE LA CRISE SANITAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-406
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-407
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-408
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE QUATRIÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-409
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

DISPOSITIF RÉGIONAL DE GARANTIE IMMOBILIÈRE SOLIDAIRE : EN FINIR AVEC LES SURPRIMES D'ASSURANCE INJUSTES - INTÉGRATION DE NOUVEAUX PARTENAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-410
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 4ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-412
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSécurité
  • thématique active Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES CINQUIÈME AFFECTATION - BUDGET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-413
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉPLOIEMENT DE L'AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE, DE LA POLITIQUE ENTREPRENEURIAT, DE L’ARTISANAT ET DES MÉTIERS D’ART

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-414
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

COMITÉS LOCAUX ÉCOLE ENTREPRISE (CLEE) - MOSAÏQUE DE TALENTS ET OLYMPIADES INTERNATIONALES DE LA CHIMIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-416
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution