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PARIS RÉGION UP - AIDES PM'UP, TP'UP, INNOV'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 7ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-493
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-494
  • Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP ET DES MDPH - 6ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-495
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Famille, Action sociale, Handicap
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MISE EN ŒUVRE DU PACTE AGRICOLE : 5ÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-496
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Ruralité, Commerce et Artisanat
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URBANISME TRANSITOIRE - VALORISATION DE L'ACTION RÉGIONALE - BIENNALE D'ARCHITECTURE ET DE PAYSAGE - INSTITUT PARIS REGION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-497
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT - 7ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-498
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF EUROPE 3ÈME RAPPORT POUR 2019 AFFECTATIONS EN AUTORISATION D'ENGAGEMENT "ASSISTANCE TECHNIQUE FESI" REMISES GRACIEUSES DANS LE CADRE DES FONDS EUROPÉENS STRUCTURELS ET D'INVESTISSEMENT (FESI)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-499
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 6ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-500
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
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SOUTIEN À L'INNOVATION ET L'ENTREPRENEURIAT

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-501
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 5ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-502
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 6ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-503
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - PQFC - COMPLÉMENT INVESTISSEMENT DU SECTEUR SOCIAL - COMPLÉMENT DE SOLDE DE FONCTIONNEMENT DU SECTEUR SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-504
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Famille, Action sociale, Handicap
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RAPPORT ANNUEL RELATIF À LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L’ÎLE DE LOISIRS VAIRES- TORCY (77)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-505
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 6ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-509
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AUX ÉTABLISSEMENTS QUI ORGANISENT LES SÉLECTIONS RÉGIONALES DES 46ÈMES OLYMPIADES DES MÉTIERS (ODM) CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LE COMITÉ FRANÇAIS DES OLYMPIADES DES MÉTIERS (COFOM) - WORLDSKILLS FRANCE MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION RELATIF À L'ORGANISATION DES OLYMPIADES DES MÉTIERS (ODM)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-510
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution