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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-289 portant modification de l’arrêté modificatif n° 2021-463 du 29 novembre 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-289
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 25 octobre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-290 portant modification de l’arrêté n°2022-044 du 24 février 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-290
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 25 octobre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-291 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’lle- de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-291
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 26 octobre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-292 Portant désignation des censeurs au sein du Conseil d’administration d’Île-de-France Construction Durable

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-292
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-293 portant modification de l’arrêté n°2022-184 du 24 juin 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-293
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 03 novembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-294 portant modification de l’arrêté N° 2021-393 du 29 octobre 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-294
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 03 novembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-295 portant modification de l’arrêté N° 2021-392 du 29 octobre 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-295
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 03 novembre 2022
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2022-297 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la catégorie A de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-297
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2022-299 portant modification de l’arrêté N° 2021-190 du 1 er septembre 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-299
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
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Arrêté n°AR 2022-300 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-300
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
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Arrêté n°AR 2022-301 relatif à la délégation de fonction de Madame Murielle BOURREAU, conseillère régionale déléguée spéciale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-301
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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Arrêté n°AR 2022-302 relatif à la délégation de fonction de Monsieur Benoit JIMENEZ, conseiller régional délégué spécial

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-302
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-303 relatif à la délégation de fonction de Monsieur Sébastien DROMIGNY, conseiller régional délégué spécial

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-303
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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