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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-309 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-309
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-310 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-310
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-311 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-311
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-312 PORTANT AGREEMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-312
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-313 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-313
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-314 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-314
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-315 PORTANT AGREEMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-315
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-316 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-316
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-317 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-317
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-318 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-318
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-319 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-319
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-320 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-320
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-321 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-321
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-322 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-322
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-323 PORTANT AGREEMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-323
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-324 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-324
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-325 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-325
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-326 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-326
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-327 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-327
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-328 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-328
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-329 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-329
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-137

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-137
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-138

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-138
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-143 portant composition du Comité Consultatif de la Réserve Naturelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-143
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-144 portant délégation temporaire de signature du Pôle Lycées

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-144
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-146 portant sur le projet de plan régional de prévention et de gestion des déchets de la Région Ile-de- France et son rapport environnemental

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-146
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-147 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-147
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-148 de désignation des candidats admis à participer au dialogue compétitif en vue de

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-148
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 27 mai 2019
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-149 portant modification de l'arrêté d'agrément n°18-358 du 14 décembre 2018 délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-149
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-150 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-150
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution