Rechercher

11499 résultats au total

11499 résultats filtrés

Rapport voté

CONTRATS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAUX (CAR) : DEUXIÈME AFFECTATION - AVENANT À UN CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT) - AVENANT N°2 CONVENTION COOPÉRATION BIENNALE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-139
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

Rapport voté

AIDES INDIVIDUELLES AU DAEU - SECONDE LISTE DE BÉNÉFICIAIRES 2018-2019 ET RÉSERVATION DE 77 LOGEMENTS À LA MAISON DE L’ÎLE-DE-FRANCE - 2019-2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-141
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

Rapport voté

AJUSTEMENT DES DISPOSITIFS RÉGIONAUX EN FAVEUR DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-142
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MARS 2019INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MARS 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-143
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - MARS 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-144
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT - 3ÈME RAPPORT POUR 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-145
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

Rapport voté

EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LES LYCÉES ET LES CFA D'ÎLE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS 2022-2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-274
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieCulture

Rapport voté

FILIÈRES ET INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-275
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT - PARTENARIATS ET EXPÉRIMENTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-277
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLogement et Aménagement

Rapport voté

4ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-278
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEurope et International

Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 6ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 4ÈME RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-279
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

Rapport voté

GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-280
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

Rapport voté

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DU RÉGIME INDEMNITAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-281
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAdministration générale

Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SOLDE SUBVENTION 2022 DU SANITAIRE - FONDATION CROIX-SAINT-SIMON : REPRISE DES FORMATIONS SANITAIRES DU LYCÉE RABELAIS (75)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-282
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSanté

Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SOLDE SUBVENTION 2022 DU SOCIAL - FONDATION CROIX-SAINT-SIMON : REPRISE DE LA FORMATION SOCIALE DU LYCÉE RABELAIS (75)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-283
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 4ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-284
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

Rapport voté

SOUTIEN AUX TIERS LIEUX ET AUTRES AFFAIRES ÉCONOMIQUES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-285
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MONSIEUR PATRICK KARAM, VICE-PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-286
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

PROJETS COMPÉTENCES+ 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-287
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

Rapport voté

AFFAIRES EUROPÉENNES 3ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-288
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEurope et International

Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE-DE-FRANCE AFFECTATIONS POUR 2022 : FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-289
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieCulture

Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - JUILLET 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-291
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

MESURES EN FAVEUR DE L'ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-292
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

Rapport voté

3ÈME RAPPORT POUR 2022 : FONDS EUROPÉENS AFFECTATION "ASSISTANCE TECHNIQUE"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-293
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - 2ÈME AFFECTATION 2022 - MODIFICATION DES RÈGLEMENTS - REMISES GRACIEUSES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-294
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

Rapport voté

AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE VIE ET D'ÉTUDES - MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-295
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

Rapport voté

CENTRE HIPPIQUE DE LA JONCTION À SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - RECOURS À LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-296
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

Rapport voté

AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 4ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-297
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

Rapport voté

PARIS RÉGION UP : FINANCEMENT DE L'INNOVATION - 1ER RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-298
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

Rapport voté

AUTORISATIONS AUX COMMUNES ET À LEUR GROUPEMENT D'ATTRIBUER DES AIDES ÉCONOMIQUES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-299
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi