11499 résultats au total

11499 résultats filtrés
  • Rapport voté

PÔLES D'ÉCHANGES MULTIMODAUX DE JUVISY-SUR-ORGE (91) ET DE VERSAILLES-CHANTIERS (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-205
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

GESTION FONCIÈRE DES EPLE CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-207
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

TROISIÈMES AFFECTATIONS 2020 POUR LE CINÉMA ET L'AUDIOVISUEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-208
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE - DEUXIÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-210
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COTISATIONS ET SUBVENTIONS EN FAVEUR DE DIVERSES ASSOCIATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-211
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

NOUVELLE MESURE DU PACTE RÉGIONAL D'INVESTISSEMENT DANS LES COMPÉTENCES (PRIC) - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION AGCNAM 2020-2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-212
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

DOTATIONS SPÉCIFIQUES 2020 POUR LE NETTOYAGE DES LOCAUX DES EPLE ET DOTATION COMPLÉMENTAIRE D'UTILISATION DES LOCAUX POUR LE LYCÉE DE CACHAN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-334
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SUBVENTIONS RÉGIONALES POUR ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS ET MANAGEMENT DE LA MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-335
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

LANCEMENT DU DISPOSITIF RÉGIONAL DE GARANTIE IMMOBILIÈRE SOLIDAIRE : EN FINIR AVEC LES SURPRIMES D'ASSURANCE INJUSTES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-336
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-337
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LE VAL D'OISE : RELANCE DU T11 EXPRESS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-338
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE-FRANCE QUATRIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-339
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

CONTRATS RURAUX : AVENANTS ET 5ÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-340
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PACTE AGRICOLE : 3ÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-341
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE : 4ÈME AFFECTATION 2020 OPÉRATIONS FLUVIALES ET PORTUAIRES, SEMMARIS RUNGIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-342
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté
  • Rapport voté

MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME "CONSTRUIRE AU FUTUR, HABITER LE FUTUR" (TIGA) ET DE LA STRATÉGIE SMART RÉGION : 3ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-345
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

POLITIQUE D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LES LYCÉES ET LES CFA - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021 - TROISIÈME ANNÉE DES PROJETS CREAC ADOPTÉS EN 2018 - DEUXIÈME ANNÉE DES PROJETS CREAC ADOPTÉS EN 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-346
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES, CITOYENNETÉ ET VIE ASSOCIATIVE, SOUTIEN AUX QUARTIERS POPULAIRES - CONSEIL RÉGIONAL DES JEUNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-348
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-349
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-350
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'INSERTION PROFESSIONNELLES DES JEUNES ET DES DEMANDEURS D'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-352
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

ROUTE - PLAN ANTI-BOUCHON ET POUR CHANGER LA ROUTE ET CPER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-355
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

MISE EN OEUVRE DU PLAN DE RELANCE ÉCONOMIQUE, ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE CRÉATION D'UNE ACTION EN FAVEUR DU LOGEMENT LOCATIF INTERMÉDIAIRE (LLI)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-356
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

PLAN VÉLO RÉGIONAL : SOUTIEN À 12 OPÉRATIONS CYCLABLES ET 10 PISTES CYCLABLES PROVISOIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-358
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

CPER - SOUTIEN À 11 OPÉRATIONS DE TRANSPORTS EN COMMUN (75-77-78-91-92-93-94-95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-359
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

ATTRIBUTION D'UNE ALLOCATION FORFAITAIRE TÉLÉTRAVAIL POUR LA PÉRIODE DE CONFINEMENT ET D'UNE PRIME COVID-19 - SECTEUR RH

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-360
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

CPER - PÔLES D’ÉCHANGES MULTIMODAUX (75, 91, 93, 94 ET 95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-361
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 3ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-362
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle