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TRAVAUX DANS LES EPLE - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-025
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-026
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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PREMIÈRES AFFECTATIONS 2020 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-027
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 1ER RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-028
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 1ÈRE AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-030
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP ET DES MDPH 1ÈRE AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-031
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'APPRENTISSAGE - DÉVELOPPEURS TERRITORIAUX

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-032
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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PROTOCOLES TRANSACTIONNELS RELATIFS À DES OPÉRATIONS DE TRAVAUX DANS LES EPLE FRANCILIENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-034
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS POUR DÉVELOPPER LE LIEN ENTRE LES LYCÉES ET LES ENTREPRISES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-036
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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FINANCEMENT DES ÉCOLES DE LA DEUXIÈME CHANCE EN ÎLE-DE-FRANCE - AVANCE 2020 ; CONVENTION DE TRANSFERT AU HUB DE LA RÉUSSITE ; SUBVENTION ACTION EXPÉRIMENTALE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-037
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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AFFECTATIONS D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT 2020 DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT ET DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D’ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRÉ DOTATION POUR L’UTILISATION DU PLATEAU TECHNIQUE DU COLLÈGE LE LUZARD A NOISIEL (77)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-038
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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ACTIONS EUROPÉENNES : PREMIÈRES AFFECTATIONS 2020 ACCORDS DE PARTENARIAT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-039
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 1ER RAPPORT POUR 2020 - CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-040
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-042
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSanté

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PNR : FRAIS DE STRUCTURE 2020 - CONVENTION ET AVENANT - DISPOSITIF DE SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-043
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES ET FRAIS DE GESTION 1ÈRE AFFECTATION, CONVENTION ENTRE LA RÉGION ET L’AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-044
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 2ÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-096
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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PNR : PROGRAMMES D’ACTIONS 2020 - DISPOSITIFS DE SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : 1ÈRE AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-097
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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PRIC 2020 : ABONDEMENT FORMATIONS TRANSVERSALES - PARCOURS ENTRÉE DANS L'EMPLOI - AFFECTATION ACTIONS PRIC - SUBVENTION ACTIONS EXPÉRIMENTALES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-098
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-100
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT - MISE EN ŒUVRE DU PLAN "CHANGEONS D'AIR" : 2ÈME AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-101
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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PROJET "PARIS REGION FELLOWSHIP PROGRAMME", SOUTIEN AUX DOMAINES D’INTÉRÊT MAJEUR (DIM) ET FONCTIONNEMENT DE LA M.I.S.S. EN 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-102
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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PARIS RÉGION UP - AIDES PM’UP, TP’UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 2ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-103
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 1ERE AFFECTATION ENVA, CROUS DE VERSAILLES, EHESS, GRAND EQUIPEMENT DOCUMENTAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-104
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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TRAVAUX DANS LES EPLE - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-105
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-106
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-107
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 2ÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-108
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES ET AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE: PREMIERS RAPPORTS POUR 2020 AUTORISATION DE LA CRÉATION DE LA SAS CITALLIOS PROMOTION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-109
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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AIDE RÉGIONALE AUX INVESTISSEMENTS DANS LES ORGANISMES DE FORMATION - 1ÈRE AFFECTATION 2020 ET DIVERSES MESURES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-110
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi