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  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-492
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP - AIDES PM'UP, TP'UP, INNOV'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 7ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-493
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-494
  • Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP ET DES MDPH - 6ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-495
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Famille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PACTE AGRICOLE : 5ÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-496
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Ruralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

URBANISME TRANSITOIRE - VALORISATION DE L'ACTION RÉGIONALE - BIENNALE D'ARCHITECTURE ET DE PAYSAGE - INSTITUT PARIS REGION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-497
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT - 7ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-498
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF EUROPE 3ÈME RAPPORT POUR 2019 AFFECTATIONS EN AUTORISATION D'ENGAGEMENT "ASSISTANCE TECHNIQUE FESI" REMISES GRACIEUSES DANS LE CADRE DES FONDS EUROPÉENS STRUCTURELS ET D'INVESTISSEMENT (FESI)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-499
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 6ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-500
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

SOUTIEN À L'INNOVATION ET L'ENTREPRENEURIAT

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-501
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 5ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-502
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 6ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-503
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - PQFC - COMPLÉMENT INVESTISSEMENT DU SECTEUR SOCIAL - COMPLÉMENT DE SOLDE DE FONCTIONNEMENT DU SECTEUR SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-504
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Famille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

RAPPORT ANNUEL RELATIF À LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L’ÎLE DE LOISIRS VAIRES- TORCY (77)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-505
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 6ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-509
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AUX ÉTABLISSEMENTS QUI ORGANISENT LES SÉLECTIONS RÉGIONALES DES 46ÈMES OLYMPIADES DES MÉTIERS (ODM) CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LE COMITÉ FRANÇAIS DES OLYMPIADES DES MÉTIERS (COFOM) - WORLDSKILLS FRANCE MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION RELATIF À L'ORGANISATION DES OLYMPIADES DES MÉTIERS (ODM)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-510
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

SIXIÈMES AFFECTATIONS 2019 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L’AUDIOVISUEL

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-511
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-512
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - TROISIÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 3ÈME RAPPORT

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-513
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE 7ÈME DE RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-514
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES - SEPTIÈME AFFECTATION - BUDGET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-515
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE - 7ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-516
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019.

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-517
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - AIDES EN FAVEUR DES ÉTUDIANTS - 3ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-518
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Famille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

GESTION FONCIÈRE DES EPLE - NOVEMBRE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-519
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-520
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

SUBVENTIONS À DIVERS ORGANISMES : SOUTIEN AUX ORGANISATIONS SYNDICALES ADHÉSIONS À DIVERS ORGANISMES DANS LES SECTEUR DES MOYENS GÉNÉRAUX REMISES GRACIEUSES DANS LE SECTEUR RH

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-521
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-522
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

PNR : FRAIS DE STRUCTURE ET PROGRAMME D’ACTIONS 2019 - DISPOSITIF DE SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : 6ÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-523
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Ruralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-525
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement