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ORIANE, AGENCE RÉGIONALE DE LA PROMESSE RÉPUBLICAINE ET DE L'ORIENTATION : PREMIÈRES AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-141
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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CHARTE FRANCILIENNE POUR L'ENGAGEMENT CITOYEN DES ENTREPRISES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-142
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieÉconomie et Emploi

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PROJET DE FUSION-ABSORPTION DE LA SEM ÎLE-DE-FRANCE ÉNERGIES PAR LA SEM ÎLE-DE- FRANCE INVESTISSEMENTS ET TERRITOIRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-143
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieÉconomie et Emploi

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ACTUALISATION DES CONVENTIONS-TYPES DE SOUS-LOCATION POUR LES ORGANISMES ASSOCIÉS ET LES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-144
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieAdministration générale

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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL : 3ÈME AFFECTATION ET AVENANTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-146
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieLogement et Aménagement

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DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES - RECONQUÉRIR LES FRICHES FRANCILIENNES - RÉHABILITER PLUTÔT QUE CONSTRUIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-147
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieLogement et Aménagement

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION DU FONDS RÉGIONAL POUR LE TOURISME TROISIÈME AFFECTATION 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-148
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieTourisme

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DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-149
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 02 juin 2023
CatégorieTransports et mobilités

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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE 3ÈME AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-150
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieSanté

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POLITIQUE SOCIALE ET RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 3ÈME AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-151
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (2ÈME AFFECTATION 2023)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-153
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieCulture

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SOUTIEN FINANCIER RÉGIONAL AUX MISSIONS LOCALES FRANCILIENNES AU TITRE DE L'ANNÉE 2023 ET AIDE AU PERMIS DE CONDUIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-154
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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DIVERSES DISPOSITIONS EN MATIÈRE DE COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE 2ÈME RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-155
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieAdministration générale

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RAPPORT POUR ÉTUDES ET TRAVAUX DANS LES LYCÉES D'ACCUEIL DES FORMATIONS TRANSFÉRÉES DE CERTAINS LYCÉES PARISIENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-156
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieLycées

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX - CONTRATS RURAUX - COMMERCES DE PROXIMITÉ - PNR - BÂTI RURAL - 3ÈME RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-157
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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AGRICULTURE - 3ÈMES AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-158
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieAgriculture et Alimentation

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PARTICIPATION DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE AU PROJET EUROPÉEN PLUSCHANGE DANS LE CADRE DU PROGRAMME HORIZON EUROPE : APPROBATION DE L'ACCORD DE CONSORTIUM

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-159
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieLogement et Aménagement

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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT 3ÈME RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-160
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

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POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT-AIR-ÉNERGIE, ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET BPE TROISIÈMES AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-161
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieEnvironnement

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : MÉDIATEURS DE LUTTE ANTI COVID AFFECTATION 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-C10
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieSanté

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PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LA SOCIÉTÉ GLOBEO TRAVEL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-002
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieAdministration générale

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PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L'ENTREPRISE BALAS DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION DE RESTRUCTURATION GLOBALE ET L'EXTENSION DU LYCÉE AGRICOLE ET HORTICOLE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-003
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieAdministration générale

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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS PREMIÈRES AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-004
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieEnvironnement

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POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ÎLE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE, 1ÈRE SESSION DE LABELLISATION PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL - 1ER RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-005
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieCulture

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DIVERSES DISPOSITIONS EN MATIÈRE DE RESSOURCES HUMAINES PREMIER RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-006
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieAdministration générale

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AGRICULTURE : 1ÈRES AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-007
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieAgriculture et Alimentation

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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE 1ÈRE AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-009
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieSanté

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POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 1ÈRE AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-011
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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IDFM : VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION OBLIGATOIRE (ACOMPTE), DES SUBVENTIONS TARIFICATION SOCIALE ET IMAGINE R POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-012
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieTransports et mobilités

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MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 1ER RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-013
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap