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AFFECTATION SÉCURITÉ DANS LE RÉSEAU DE TRANSPORT OPTILE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-457
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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PREMIÈRE SESSION DE L’APPEL À PROJET PLAN VERT : DÉSIGNATION DES LAURÉATS ET AFFECTATION DE CRÉDITS 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-580
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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TROPHÉES FRANCILIENS DE L'INNOVATION NUMÉRIQUE DANS LES ÉTABLISSEMENTS SUPÉRIEURS PORTAIL RÉGIONAL DE L'ORIENTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-584
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SOUTIEN AUX ÉQUIPEMENTS SCIENTIFIQUES SÉSAME 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-587
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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DISPOSITIF DE SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : CINQUIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-588
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE ET AFFECTATIONS D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT : - DISPOSITIF « CLUBS EXCELLENCE ÎLE-DE-FRANCE»

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-595
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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SOUTIEN AUX FÉDÉRATIONS ET TÊTES DE RÉSEAUX JEUNESSE - 1ÈRE AFFECTATION JEUNESSE, CITOYENNETÉ, VIE ASSOCIATIVE - 4ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-598
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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DEVENIR LA PREMIÈRE SMART RÉGION D’EUROPE - MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME SMART RÉGION INITIATIVE - SOUTIEN AUX PARIS RÉGION SMART WEEKS EVENTS 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-599
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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AVIS SUR LE PROJET DE SDAASP DU DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-607
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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BOUCLIER DE SÉCURITÉ SIXIÈME SÉRIE D’AFFECTATIONS POUR L’ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-608
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieSécurité
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE ET AFFECTATIONS D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT AFFECTATION D'UNE AUTORISATION D’ENGAGEMENT POUR LE CONSEIL RÉGIONAL DES JEUNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-609
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALES DU LIVRE TROISIÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-610
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieCulture
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MISE EN ŒUVRE DU SRESRI : SOUTIEN AUX LIEUX D'INNOVATION DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE RECHERCHE: - LE 503 - IOGS IOTA - HALLE TER - ENSAM - CENTRE MEARY - APHP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-612
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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POLITIQUE D'AIDE À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT : SOUTIEN AUX PROGRAMMES PEPITE D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-613
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 PREMIÈRE ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-621
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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CINQUIÈMES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT - CHAPITRE 930 'SERVICES GÉNÉRAUX' CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-622
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
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RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - NOVEMBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-623
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
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APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA RÉGION ET L'ASSOCIATION SPORT DANS LA VILLE AFFECTATION D'UNE SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-625
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi