11499 résultats au total

11499 résultats filtrés
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-249 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-249
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-250 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Île-de-France au Conseil d'école de Télécom Paris

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-250
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 13 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-251 portant agrément de direction IFSI et IFAS Charles Foix

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-251
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 13 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-252

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-252
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-253 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-253
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-254 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-254
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-255 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-255
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-256 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-256
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-517 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au comité de programmation des territoires LEADER — Groupe d'Action

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-517
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-518 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au comité de programmation des territoires LEADER -— Groupe d'Action

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-518
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-519 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au comité de programmation des territoires LEADER — Groupe d'Action

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-519
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-52 portant composition des commissions administratives paritaires des catégories A, B et C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-52
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-520 Portant désignation de la représentante de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au comité de programmation des territoires LEADER — Groupe d'Act

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-520
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-521 Portant désignation de la représentante de la Présidente du Conseil régional d’Ile-de-France au comité de programmation des territoires LEADER – Groupe d’Action Locale Terres de Brie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-521
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-524

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-524
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-525 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-525
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 15 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-526 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-526
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 15 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-53-1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-53-1
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-548 portant délégation temporaire de signature du Pôle Cohésion Territoriale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-548
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-549 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires des Yvelines par intérim dans le cadre du Programme de développement rural FEADER 2014-2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-549
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 24 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-550

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-550
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-57 Portant délégations de signature du Pôle Finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-57
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-60 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission Départementale d’Aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-60
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-62 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-62
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-63 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-63
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-64 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-64
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-65 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-65
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-66 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-66
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-67 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-67
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-001

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-001
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution