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Arrêté

Arrêté n°AR 2022-220 Portant nomination des membres des Commissions de visionnage « court-métrage »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-220
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 20 juillet 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2022-221

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-221
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 20 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-222

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-222
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 30 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-223

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-223
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 30 juillet 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2022-224 portant délégations temporaires de signatures

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-224
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 26 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-225

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-225
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 30 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-226

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-226
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 30 juillet 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-227

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-227
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 août 2022
Date de publication Acte publié le : 24 août 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-228

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-228
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 août 2022
Date de publication Acte publié le : 24 août 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-229 portant délégations de signatures

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-229
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 août 2022
Date de publication Acte publié le : 24 août 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2022-230 portant modification de l’arrêté d’agrément n°18-407 du 28/12/2018

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-230
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 août 2022
Date de publication Acte publié le : 24 août 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-231 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-231
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 août 2022
Date de publication Acte publié le : 24 août 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-232 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-232
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 août 2022
Date de publication Acte publié le : 24 août 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-233

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-233
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 août 2022
Date de publication Acte publié le : 29 août 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-234

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-234
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 août 2022
Date de publication Acte publié le : 29 août 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-235-1

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-235-1
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-235-1

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-235-1
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-236 Portant modification de l’arrêté n° 2019-57 du 4 mars 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-236
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 août 2022
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-237 modifié relatif aux modalités d’admission aux formations conduisant aux diplômes d’Etat d’aide-soignant et d’auxiliaire de puériculture ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-237
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 août 2022
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-238 portant délégation de signatures du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-238
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 août 2022
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-239 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-239
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2022
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-240 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-240
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2022
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-241 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-241
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2022
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-242 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-242
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2022
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-243 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-243
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-244 Portant délégations de signatures du pôle politiques sportives, de santé, de solidarité et de sécurité (PS4)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-244
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-245

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-245
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-246

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-246
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-247 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-247
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2022-248 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-248
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
CatégorieInstitution