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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-029
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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DÉVELOPPEMENT DES PARCOURS EUROPÉENS DE FORMATION DANS LES SECTIONS EUROPÉENNES DES LYCÉES PROFESSIONNELS D’ÎLE-DE-FRANCE 2017 - 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-031
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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SÉCURISATION DES LYCÉES PREMIÈRE AFFECTATION BUDGET 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-033
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE DÉVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE - 1ÈRE AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-035
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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AFFECTION DE SUBVENTION À AIRPARIF PREMIÈRES AFFECTATIONS 2018 AFFECTATION AU TITRE DE LA PLANIFICATION ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-036
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES PREMIER RAPPORT DE L'ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-037
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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CONTRATS RURAUX - DÉCISIONS AFFECTATIONS SUR LES DISPOSITIFS CONTRATS RURAUX, FONDS RÉGIONAL D'INTERVENTION EXCEPTIONNELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-038
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRES 930 ET 900 "SERVICES GÉNÉRAUX"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-040
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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CARTE UNIQUE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-041
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ACCÈS INTERNET TRÈS HAUT DÉBIT DANS LES LYCÉES FRANCILIENS - NOUVEAUX LYCÉES À CONNECTER ET REDEVANCE D'EXPLOITATION ET DE BANDE PASSANTE POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-044
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET AFFECTATIONS D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT DANS LE CADRE DES COOPÉRATIONS DÉCENTRALISÉES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET RÉGULARISATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-045
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
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PLAN D’URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D’ICI 2027 DEUXIÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 1ER RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-047
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES AIDES INDIVIDUELLES : • PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-049
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA RÉGION ET LA SECRIF ET AFFECTATION D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-051
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) ET CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT) - AFFECTATIONS CAR AVEC MORAINVILLIERS CRT D'ETIOLLES - AVENANT 1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-052
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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PARIS RÉGION UP ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS PM'UP,TP'UP ET BACK'UP PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS D'AVENIR PROMOTION DES AIDES RÉGIONALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-053
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE À SIGNER UN CONTRAT DE LOCATION DE BUREAUX À NANTERRE (92000)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-054
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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AFFECTATION D'UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC CENTRE D'ANIMATION, DE RESSOURCES ET D'INFORMATION SUR LES FORMATION EN ILE-DE- FRANCE (CARIF DÉFI MÉTIERS) AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-055
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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PREMIÈRES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATION DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT SUR LES LES CHAPITRES 900 ET 930 CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-056
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - JANVIER 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-059
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale