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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE FONCTIONNEMENT - 6ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-452
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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SOUTIEN À LA TRANSITION NUMÉRIQUE DES ÉTABLISSEMENTS FRANCILIENS DU SUPÉRIEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-453
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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POLITIQUE ENERGIE CLIMAT : 5ÈME AFFECTATION 2018 ET RÈGLEMENT D'INTERVENTION - MISE EN ŒUVRE DU PLAN "CHANGEONS D'AIR"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-454
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE ET RENOUVELLEMENT DU MATÉRIEL ROULANT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-455
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF EUROPE 3ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-457
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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FONDS D'URGENCE À DESTINATION DES COMMUNES FRANCILIENNES ET DE LEURS GROUPEMENTS TOUCHÉS PAR LES INONDATIONS 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-247
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MAI 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-248
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : CONCLUSION DE CONTRATS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - RÉAFFECTATIONS - AVENANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-249
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SOUTIEN EN FAVEUR DES GROUPEMENTS DE CRÉATEURS ET DE LEUR TÊTE DE RÉSEAU (ANGC) POUR 2018- 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-250
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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ADAPTATION ET DÉVELOPPEMENT DES INFRASTRUCTURES DU RÉSEAU FERROVIAIRE, INTÉGRATION DANS SON ENVIRONNEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-251
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - AIDES INDIVIDUELLES AUX ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-252
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES : 2ÈME AFFECTATION 2018 / SOUTIEN RÉGIONAL VIE ASSOCIATIVE ET RADIOS LOCALES IDF

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-253
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LOGEMENT - AIDE AU PARC PRIVÉ - DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-254
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - SOLDE DE LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2018, AIDES AUX ÉTUDIANTS ET FORMATION CONTINUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-255
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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CNAM CONVENTION TRIENNALE 2018-2021 - SUBVENTION 2018-2019 ACTIONS TERRITORIALISÉES 1ÈRE AFFECTATION ET EXPÉRIMENTALES 3ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-256
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D'AIDE À LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS TROISIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-257
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 5ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-258
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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SÉCURISATION DES LYCÉES QUATRIÈME AFFECTATION - BUDGET 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-259
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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DEUXIÈME AFFECTATION 2018 EN FAVEUR DES MILIEUX AQUATIQUES - CONTRAT DE TRAME VERTE ET BLEUE "MARNE CONFLUENCE" 2018 - 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-260
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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CPIER VALLÉE DE LA SEINE 2015-2020 - PREMIÈRE AFFECTATION 2018 APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-262
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 4ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-263
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 4ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-264
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF OLYMPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-265
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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FINANCEMENT DE T9 (94), DU CÂBLE A (94) ET DE LA GARE DE YERRES (91)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-266
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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SÉCURITÉ ROUTIÈRE 2018 - FINANCEMENT D'OPÉRATIONS DANS LES YVELINES ET LES HAUTS- DE-SEINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-267
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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MISE EN ŒUVRE DU PLAN VÉLO RÉGIONAL - SOUTIEN RÉGIONAL À 4 OPÉRATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-268
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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AFFECTATION DE CRÉDITS RELATIFS AUX PROGRAMMES D’ACTIONS 2018 DES PNR ET VERSEMENT DE LA COTISATION ANNUELLE À LA FÉDÉRATION NATIONALE DES PNR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-269
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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PRIME RÉGIONALE POUR LES EMPLOYEURS D'APPRENTIS POUR 2018 : 2ÉME AFFECTATION (ASP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-270
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D'APPRENTISSAGE : CARTE DES FORMATIONS & DISPOSITIF D'ACCÈS À L'APPRENTISSAGE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-271
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi