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Arrêté n°AR 2017-074 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité Consultatif de gestion de la Réserve Naturelle Rég

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-074
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-075 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité Consultatif de gestion de la Réserve Naturelle Rég

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-077 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité Consultatif de gestion de la Réserve Naturelle Rég

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-077
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-078 portant composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-078
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-079 de désignation des candidats admis à concourir au concours 74052001

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-079
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-080 portant composition de la commission de désignation des candidats aux logements sociaux de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-080
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-082 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au Conseil d'Administration de l'Institut d'Administration des Entre

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-082
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-087 DU 19052017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-090 portant composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-090
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-091 portant délégations de signature du pôle lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-091
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-092 relatif aux marchés publics

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-092
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-100 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-100
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-103 Portant sur le règlement intérieur des comités de lecture du Fonds de soutien Cinéma et Audiovisuel de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-103
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-104 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France à la signature de la convention entre la Ligue Île-de-France des Clu

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-104
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-001 portant délégations de signature de l'Unité « Personnel et ressources humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-001
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-002 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires de Seine-et-Marne

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-003 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires des Yvelines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-004 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires de l'Essonne

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-004
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-005 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires du Val-d'Oise

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-005
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-006 portant délégation de signature à la Directrice régionale et interdépartementale de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-007 portant délégation de signature au Directeur régional et interdépartemental de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-010 portant délégations de signature de l'Unité « Développement »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-010
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-011 portant délégations de signature de l’unité « Aménagement durable »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-011
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-012 portant délégations de signature Direction des systèmes d’information

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-012
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-013 portant délégations de signature de l’unité « Communication

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-013
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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