Publié le 11 mai 2020

Covid-19 : l’Union européenne et la Région adaptent l’utilisation des fonds européens

Covid-19 : mobilisation de l’Union européenne

En pleine crise sanitaire, l'Union européenne modifie sa législation en urgence. La Région Île-de-France peut ainsi mieux mobiliser le Feder et le FSE, les fonds européens qu'elle gère, en faveur des entreprises franciliennes les plus en difficulté.

Tout au long de l'année, la Région Île-de-France gère 3 fonds européens au profit des entreprises, des collectivités, des associations et des acteurs du milieu éducatif : 

  • Le Fonds social européen (FSE) principalement pour des aides à l’emploi et à la réinsertion,
  • Le Fonds européen de développement régional (Feder) en priorité pour des zones urbaines en difficulté,
  • Le Fonds européen agricole de développement rural (Feader) pour les territoires ruraux.

En pleine crise sanitaire du Covid-19, la Région prévoit de mobiliser le Feder et le FSE pour accompagner un plan de relance économique d’envergure et soutenir les entreprises en difficulté. Des actions d'urgence sont d'ores et déjà prévues au titre de l’utilisation des Fonds européens en 2020 et 2021. 

Une mobilisation européenne face à la crise du Covid-19

Tout cela est rendu possible par une modification de la législation européenne qui permet aux États membres de l'Union européenne de bénéficier d'un soutien financier plus important et d'une assistance ciblée. 

Les actions d'urgence de la Région avec les fonds européens s'appuient notamment sur la « Coronavirus Response Investment Initiative ». Mise en œuvre par la Commission européenne, cette initiative permet de mobiliser le Feder et le FSE de manière plus souple et davantage en adéquation avec les enjeux et les besoins urgents des secteurs les plus en difficulté.

Une mobilisation de 37 milliards d’euros de fonds européens structurels et d’investissement (FESI) est par ailleurs prévue dans le cadre de la crise du Covid-19.

Comment la Région mobilise-t-elle les fonds européens durant la crise ?

La nouvelle réglementation adoptée par le Parlement européen permet à la Région de mobiliser davantage les fonds européens qu’elle gère pour aider les entreprises les plus touchées par la crise du Covid-19 (notamment à travers des prêts) mais aussi la santé et la recherche scientifique.

Par la suite, la Région souhaite mener un travail de proximité en lien étroit avec les collectivités territoriales et les opérateurs locaux afin de répondre au mieux à leurs besoins et attentes. 

Quelles mesures pour les bénéficiaires du Feder et du FSE ? 

Projets Feder et FSE, les réponses à vos questions

Des questions relatives à la gestion de votre projet bénéficiaire du Feder ou du FSE en pleine crise du Covid-19 ?

La direction des Affaires européennes de la Région a d'ores et déjà mis en place des mesures d’assouplissement pour la gestion des opérations financées par des fonds européens gérés par la Région.

Il s’agit principalement de proposer : 

  • Des avances aux entreprises bénéficiaires du Feder et du FSE pour les opérations lancées récemment,
  • Des possibilités de prolongation et de prorogation pour les projets soutenus par Feder et le FSE.

Afin d’éviter les difficultés financières que pourraient connaître les structures privées, la Région va systématiser les avances sur simple demande, accompagnées d’une attestation de démarrage du projet.

Mobilisation des communautés scientifiques

Les communautés scientifiques franciliennes sont également fortement mobilisées grâce à l’utilisation des fonds européens. Epiconcept, l’Institut Pasteur, Sorbonne université, l’Inserm ou encore l’infrastructure de recherche IDMIT travaillent sur la recherche contre le Covid-19.

Ces acteurs sont soutenus par les fonds européens à travers le programme Horizon 2020. Leurs projets ont pour objectif de faire progresser la recherche et de proposer des réponses de santé publique face au virus : tests de diagnostic, recherche de traitements...

Un « Joli Mois de l’Europe » 100% en ligne

À l’occasion de l'opération de promotion des financements européens Joli Mois de l’Europe, chaque jour jusqu’à fin mai 2020, le site consacré aux fonds européens mobilisés en Île-de-France, www.europeidf.fr, présente des projets qui ont été soutenus et financés par l’Union européenne partout en Île-de-France. La première semaine de mai 2020 était d’ailleurs consacrée aux initiatives de bénéficiaires des fonds européens dans le cadre de la crise sanitaire.