En replay : le Conseil régional du 16 février 2022

Vidéo de la séance de l'assemblée plénière du Conseil régional d'Île-de-France

Le Conseil régional d'Île-de-France s'est réuni en séance plénière ce 16 février 2022 dès 9h au siège de la Région, à Saint-Ouen (93).

Les débats, organisés dans l'hémicycle Simone-Veil en demi-jauge, étaient à suivre sur cette page et sur Twitter #DirectIDF.

Séance levée le 16 février à 22h20.

17 rapports à l'ordre du jour le 16 février 2022

► Présidence
(secteur représenté par Valérie Pécresse, présidente)

• Désignation et remplacement des représentants du conseil régional dans divers organismes – Février 2022 (téléchargez le rapport CR 2022-015).

► Présidence et Sports et Jeux olympiques et paralympiques, Loisirs, Citoyenneté et Politique de la ville, et Vie associative
(secteur représenté par Valérie Pécresse, présidente, et Patrick Karam, vice-président)

• Présentation du rapport de Gilles Clavreul intitulé « Quatre ans après la Charte : pour une nouvelle étape en faveur de la laïcité en région Île-de-France » et Plan régional pour une nouvelle étape en faveur de la laïcité et des valeurs de la République et pour la prévention de la radicalisation en Île-de-France (téléchargez le rapport CR 2022-014).

► Finances, Évaluation des politiques publiques et Fonds européens
 (secteur représenté par Jean-Didier Berger, Premier vice-président)

• Autorité et mise en œuvre de la gestion des fonds européens FEDER et FSE+ 2021-2027 (téléchargez le rapport CR 2022-011).

► Jeunesse, Promesse républicaine, Orientation et Insertion professionnelle, Enseignement supérieur et Recherche
(secteur représenté par Othman Nasrou, vice-président)

• Labellisation des domaines de recherche et d’innovation majeurs 2022-2026 (téléchargez le rapport CR  2022-005),
• Création de l'association Campus Versailles, patrimoine et artisanat d'excellence (téléchargez le rapport CR 2022-013),

► Relance, attractivité, développement économique et innovation
 (secteur représenté par Alexandra Dublanche, vice-présidente)

• Participation financière régionale au Fonds d'investissement stratégique Île-de-France (téléchargez le rapport CR 2022-007).

► Logement, aménagement durable du territoire et SDRIF Environnemental
 (secteur représenté par Jean-Philippe Dugoin-Clément, vice-président)

• Action régionale en faveur du logement – Dispositif de soutien au Bail réel solidaire (BRS) (téléchargez le rapport CR 2022-004),
• Approbation d'un avenant n°3 au CPIER Vallée de la Seine 2015-2020 prorogé en 2022 (téléchargez le rapport CR 2022-003),
• Modalités d'organisation de la concertation de la population et des acteurs publics et privés de l'aménagement du territoire francilien en vue de l'élaboration du SDRIF-E (téléchargez le rapport CR 2022-009),

► Administration générale
 (secteur représenté par Marie-Carole Ciuntu, vice-présidente)

• Communication portant sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire (téléchargez le rapport CR 2022-016),
• Modification du tableau des emplois (téléchargez le rapport CR 2022-017),
• Rapport donnant mandats spéciaux aux élus régionaux – Février 2022 (téléchargez le rapport CR 2022-018),
• Communication sans débat : compte rendu sur l'usage par la Présidente de la délégation pour ester en justice en application de l'article L. 4231-7-1 du CGCT – Février 2022 (téléchargez le rapport CR 2022-001),
• Communication sans débat : compte rendu sur l'usage par la présidente de la délégation pour signer les marchés et leurs avenants en application de l'article L. 4231-8 du CGCT – Février 2022 (téléchargez le rapport CR 2022-002).

►  Sports et Jeux olympiques et paralympiques, Loisirs, Citoyenneté et Politique de la ville, et Vie associative
(secteur représenté par Patrick Karam, vice-président)

• Objectif Haute performance 2024 : aide à la professionnalisation des sportifs de haut niveau franciliens (téléchargez le rapport CR 2022-008).

►  Transition écologique, Climat et Biodiversité
(secteur représenté par Yann Wehrling, vice-président)

• 500 petits patrimoines naturels en Île-de-France et mesures de simplification du Budget participatif écologique (téléchargez le rapport CR 2022-010).

►  Emploi et Formation professionnelle
(secteur représenté par Marie-Do Aeschlimann, vice-présidente)

• Convention financière du Plan régional d’investissement dans les compétences (PRIC) pour 2022 (téléchargez le rapport CR 2022-006).

Prochaine séance du Conseil régional le 19 mai 2022.

Assemblée plénière du Conseil régional : composition, mission et organisation

Composée de 209 conseillers régionaux élus au suffrage universel direct pour 6 ans, l’Assemblée plénière du Conseil régional :

• Fixe les grandes orientations de l’action régionale,
• Définit les politiques que la Région souhaite mettre en place.

Les débats sont présidés par la présidente du Conseil régional, Valérie Pécresse, ou éventuellement un vice-président.

La séance débute par l’examen des questions orales et écrites déposées par les groupes. Puis vient l’examen des rapports et des projets de délibérations. Sur ces rapports, les groupes politiques peuvent déposer des motions de rejet préalable et de renvoi en commission. Les délibérations sont soumises au vote de l’Assemblée, à la majorité des suffrages exprimés.

► Plus d'infos sur le Conseil régional, la Commission permanente, les commissions thématiques...