Publié le 20 septembre 2022
Mis à jour le

Conseil régional du 22 septembre 2022

Crédit photo : Région Île-de-France

Parmi les dossiers à l'ordre du jour de la séance plénière de la rentrée 2022 : un Plan régional d'adaptation au changement climatique et un Plan ascenseurs pour soutenir leur rénovation dans les copropriétés. Débats à suivre en direct sur Twitter et en vidéo sur cette page.

Vidéo de la séance du Conseil régional d'Île-de-France

 

Les 209 élus du Conseil régional d'Île-de-France se réunissent en séance plénière au siège de la Région, à Saint-Ouen (93) :

  • Jeudi 22 septembre 2022 dès 9h.

Les débats, organisés dans l'hémicycle Simone-Veil, sont également à suivre en vidéo sur cette page et sur Twitter #DirectIDF.

9 rapports à l'ordre du jour le 22 septembre 2022

Voici la liste des rapports à l'ordre du jour par thématiques :

► Présidence
(secteur représenté par Valérie Pécresse, Présidente)

Finances, Évaluation des politiques publiques et Fonds européens
 (secteur représenté par Jean-Didier Berger, Premier vice-président)

► Logement, Aménagement durable du territoire et SDRIF-E 
(secteur représenté par Jean-Philippe Dugoin-Clément, vice-président)
► Emploi et Formation professionnelle
(secteur représenté par Marie-Do Aeschlimann, vice-présidente)

  • Le Plan ascenseurs dont l'objectif est d'aider les copropriétés à rénover les appareils de plus de 40 ans et/ou ceux connaissant un nombre anormal de pannes (téléchargez le rapport CR 2022-054).

Administration générale, Dialogue social et Transformation digitale
 (secteur représenté par Marie-Carole Ciuntu, vice-présidente)

  • Compte rendu sur l'usage par la présidente de la délégation pour signer les marchés et
    leurs avenants en application de l'article L. 4231-8 du CGCT – septembre 2022 – Communication sans débat
    (téléchargez le rapport CR 2022-050),
  • Compte rendu sur l'usage par la Présidente de la délégation pour ester en justice en
    application de l'article L. 4231-7-1 du CGCT – septembre 2022 – Communication sans débat 
    (téléchargez le rapport CR 2022-055).

Transition écologique, Climat et Biodiversité
 (secteur représenté par Stéphane Beaudet, vice-président)

  •  Le Plan régional d'adaptation au changement climatique (PRACC) « Île-de-France résiliente », dont l'objectif est de préparer le territoire francilien aux évolutions du climat à travers 60 mesures (téléchargez le rapport CR 2022-058).

Économie sociale et solidaire et Achats responsables
 (secteur représenté par Sylvie Mariaud, vice-présidente)

Agriculture et Alimentation
 (secteur représenté par Valérie Lacroute, vice-présidente)

  •  Demande de l'autorité de gestion régionale du Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) pour la période de programmation 2023-2027 (téléchargez le rapport CR 2022-057).

Lycées
 (secteur représenté par James Chéron, vice-président)

  •  Dotation globale de fonctionnement des établissements scolaires publics pour 2023 - Dotation de fonctionnement spécifique contrôles techniques obligatoires et contrats d'entretien obligatoires (CTO CEO) pour 2023 (téléchargez le rapport CR 2022-045).

Prochaine séance

Prochaine séance plénière du Conseil régional le 9 novembre 2022 (débat sur les orientations budgétaires).

 

Assemblée plénière du Conseil régional : composition, mission et organisation

Composée de 209 conseillers régionaux élus au suffrage universel direct pour 6 ans, l’Assemblée plénière du Conseil régional :

  • Fixe les grandes orientations de l’action régionale,
  • Définit les politiques que la Région souhaite mettre en place.

Les débats sont présidés par la présidente du Conseil régional, Valérie Pécresse, ou éventuellement un vice-président.

La séance débute par l’examen des questions orales et écrites déposées par les groupes. Puis vient l’examen des rapports et des projets de délibérations. Sur ces rapports, les groupes politiques peuvent déposer des motions de rejet préalable et de renvoi en commission. Les délibérations sont soumises au vote de l’Assemblée, à la majorité des suffrages exprimés.

Plus d'infos sur le Conseil régional, la Commission permanente, les commissions thématiques...