Trajectoire

• Date de l'arrêté
  Dépôt des demandes ouvert
• Public Association régie par la loi de 1901, Très petites entreprises, Petites et moyennes entreprises

Contrat Vert et Bleu (CVB) - Qualité de l'air, bruit et santé environnementale

• Public Communes de 10 000 à 20 000 habitants., Communes de moins de 2000 habitants, Communes de plus de 20 000 habitants, EPCI (*Établissement public de coopération intercommunale)

Soutien aux écoles de production

• Public Organisme de formation (OF, OPCO, FSS, CFA...)

Plan route de demain : Agences locales de mobilité et Plans de mobilité

• Date de l'arrêté
  Dépôt des demandes ouvert
• Public Communes de 10 000 à 20 000 habitants., Communes de 2000 à 10 000 habitants, Communes de moins de 2000 habitants, Communes de plus de 20 000 habitants, EPT (*Établissement Public Territorial) / Métropole du Grand Paris, Département, Association régie par la loi de 1901, Établissement d'enseignement secondaire, Établissement de recherche et laboratoire, Organisme de formation (OF, OPCO, FSS, CFA...)

Prêt d'amorcage

• Date de l'arrêté
  Dépôt des demandes ouvert
• Public Créateur d'entreprise, Très petites entreprises, Petites et moyennes entreprises

Contrat Vert et Bleu

• Date de l'arrêté
  Dépôt des demandes ouvert
• Public Communes de 10 000 à 20 000 habitants., Communes de moins de 2000 habitants, Communes de 2000 à 10 000 habitants, Communes de plus de 20 000 habitants, EPCI (*Établissement public de coopération intercommunale), EPT (*Établissement Public Territorial) / Métropole du Grand Paris

Innov'up Expérimentation Transition écologique des territoires

• Date de l'arrêté
  Dépôt des demandes ouvert
• Public Très petites entreprises, Petites et moyennes entreprises, Entreprises de taille intermédiaire, Autre (GIP, copropriété, EPA...), Communes de 10 000 à 20 000 habitants., Communes de moins de 2000 habitants, Communes de 2000 à 10 000 habitants, Communes de plus de 20 000 habitants, Bailleurs sociaux, Département, EPCI (*Établissement public de coopération intercommunale), EPT (*Établissement Public Territorial) / Métropole du Grand Paris

Résorption des dépôts sauvages de déchets sur les terres agricoles

• Date de l'arrêté
  Dépôt des demandes ouvert
• Public Professionnel de l'agriculture et de l'alimentation

Contrat Énergie

• Date de l'arrêté
  Dépôt des demandes ouvert
• Public Communes de 10 000 à 20 000 habitants., Communes de 2000 à 10 000 habitants, Communes de moins de 2000 habitants, Communes de plus de 20 000 habitants, EPCI (*Établissement public de coopération intercommunale), EPT (*Établissement Public Territorial) / Métropole du Grand Paris

Pass 2 Entrepreneur#Leader : Je finance mon entreprise

• Public Francilien, Créateur d'entreprise

Lutte contre les rixes

• Public Association régie par la loi de 1901

Développement d'unités de méthanisation (études)

• Public Professionnel de l'agriculture et de l'alimentation, Entreprises de taille intermédiaire, Petites et moyennes entreprises, Très petites entreprises, Communes de 10 000 à 20 000 habitants., Communes de 2000 à 10 000 habitants, Communes de moins de 2000 habitants, Communes de plus de 20 000 habitants, EPT (*Établissement Public Territorial) / Métropole du Grand Paris, Autre (GIP, copropriété, EPA...), Bailleurs sociaux, Département, Office de tourisme intercommunal, EPCI (*Établissement public de coopération intercommunale)

Projets territoriaux de prévention et lutte contre les dépôts sauvages de déchets

• Date de l'arrêté
  Dépôt des demandes ouvert
• Public Association régie par la loi de 1901, Communes de 10 000 à 20 000 habitants., Communes de moins de 2000 habitants, Communes de 2000 à 10 000 habitants, Communes de plus de 20 000 habitants, Département, EPCI (*Établissement public de coopération intercommunale), EPT (*Établissement Public Territorial) / Métropole du Grand Paris

Soutien régional aux événements sportifs et e-sportifs

• Date de l'arrêté
  Dépôt des demandes ouvert
• Public Association régie par la loi de 1901, Communes de moins de 2000 habitants, Communes de plus de 20 000 habitants, Communes de 10 000 à 20 000 habitants., Communes de 2000 à 10 000 habitants, Département, EPCI (*Établissement public de coopération intercommunale), EPT (*Établissement Public Territorial) / Métropole du Grand Paris, Autre (GIP, copropriété, EPA...), Très petites entreprises, Entreprises de taille intermédiaire, Grandes entreprises, Fondation, Petites et moyennes entreprises

Aide aux structures collectives de santé

• Date de l'arrêté
  Dépôt des demandes ouvert
• Public Communes de moins de 2000 habitants, Communes de 2000 à 10 000 habitants, Communes de 10 000 à 20 000 habitants., Communes de plus de 20 000 habitants, EPCI (*Établissement public de coopération intercommunale), EPT (*Établissement Public Territorial) / Métropole du Grand Paris, Département, Bailleurs sociaux, Autre (GIP, copropriété, EPA...), Association régie par la loi de 1901

Soutien à la rénovation des ascenseurs

• Date de l'arrêté
  Dépôt des demandes ouvert
• Public Autre (GIP, copropriété, EPA...)

Aide aux projets des musées œuvrant à la valorisation du patrimoine

• Public Association régie par la loi de 1901, Fondation, Communes de 10 000 à 20 000 habitants., Communes de 2000 à 10 000 habitants, Communes de moins de 2000 habitants, Communes de plus de 20 000 habitants, Département, EPCI (*Établissement public de coopération intercommunale)

Laïcité, valeurs de la République et prévention de la radicalisation

• Public Association régie par la loi de 1901, Communes de 10 000 à 20 000 habitants., Communes de 2000 à 10 000 habitants, Communes de moins de 2000 habitants, Communes de plus de 20 000 habitants, Département, EPCI (*Établissement public de coopération intercommunale), EPT (*Établissement Public Territorial) / Métropole du Grand Paris, Fondation, Organisation non gouvernementale (ONG)

Jeunesse et promesse républicaine

• Public Fondation, Organisation non gouvernementale (ONG), Association régie par la loi de 1901

PM'up

• Public Très petites entreprises, Petites et moyennes entreprises, Association régie par la loi de 1901

Conventions de développement culturel Arts visuels

• Date de l'arrêté
  Dépôt des demandes ouvert
• Public Créateur d'entreprise, Entreprises de taille intermédiaire, Grandes entreprises, Petites et moyennes entreprises, Très petites entreprises, Artisan ou commerçant, Professionnel de la culture, Communes de 10 000 à 20 000 habitants., Communes de 2000 à 10 000 habitants, Communes de moins de 2000 habitants, Communes de plus de 20 000 habitants, EPCI (*Établissement public de coopération intercommunale), EPT (*Établissement Public Territorial) / Métropole du Grand Paris, Bailleurs sociaux, Office de tourisme intercommunal, Département, Autre (GIP, copropriété, EPA...)

AMI solutions digitales à destination des collectivités pour le développement des commerces

• Public Professionnel de l'agriculture et de l'alimentation, Artisan ou commerçant, Créateur d'entreprise, Entreprises de taille intermédiaire, Grandes entreprises, Petites et moyennes entreprises, Très petites entreprises

Innov'up Expérimentation Silver Économie / Bien vieillir

Fonds d'acquisition exceptionnelle pour les collections des musées

• Date de l'arrêté
  Dépôt des demandes ouvert
• Public Professionnel de la culture, Professionnel du patrimoine, Association régie par la loi de 1901, Fondation, Communes de 10 000 à 20 000 habitants., Communes de 2000 à 10 000 habitants, Communes de moins de 2000 habitants, Communes de plus de 20 000 habitants, Département, EPCI (*Établissement public de coopération intercommunale)

Accompagnement Industries engagées

• Date de l'arrêté
  Dépôt des demandes ouvert
• Public Très petites entreprises, Petites et moyennes entreprises, Créateur d'entreprise, Entreprises de taille intermédiaire

Aide aux projets des groupements (aide aux projets des professionnels de la chaîne du livre)

• Public Créateur d'entreprise, Très petites entreprises, Petites et moyennes entreprises, Entreprises de taille intermédiaire, Grandes entreprises, Artisan ou commerçant, Professionnel de la culture, Communes de 10 000 à 20 000 habitants., Communes de 2000 à 10 000 habitants, Communes de moins de 2000 habitants, Communes de plus de 20 000 habitants, Département, EPCI (*Établissement public de coopération intercommunale), EPT (*Établissement Public Territorial) / Métropole du Grand Paris, Fondation, Organisation non gouvernementale (ONG), Association régie par la loi de 1901

Aide à l'investissement en faveur de la santé des femmes et de l'accès à l'IVG

• Date de l'arrêté
  Dépôt des demandes ouvert
• Public Communes de 10 000 à 20 000 habitants., Communes de 2000 à 10 000 habitants, Communes de moins de 2000 habitants, Communes de plus de 20 000 habitants, EPCI (*Établissement public de coopération intercommunale), EPT (*Établissement Public Territorial) / Métropole du Grand Paris, Département, Autre (GIP, copropriété, EPA...), Association régie par la loi de 1901, Créateur d'entreprise

Soutien aux actions d'innovation en matière de logistique

• Date de l'arrêté
  Dépôt des demandes ouvert
• Public Communes de 10 000 à 20 000 habitants., Communes de 2000 à 10 000 habitants, Communes de moins de 2000 habitants, Communes de plus de 20 000 habitants, EPT (*Établissement Public Territorial) / Métropole du Grand Paris, Département, Entreprises de taille intermédiaire, Grandes entreprises, Petites et moyennes entreprises, Très petites entreprises

Aide à la revitalisation commerciale des communes en milieu rural

• Public EPCI (*Établissement public de coopération intercommunale), Communes de moins de 2000 habitants, Communes de 2000 à 10 000 habitants

Soutien aux projets en faveur des animaux de compagnie

• Date de l'arrêté
  Dépôt des demandes ouvert
• Public Communes de 10 000 à 20 000 habitants., Communes de 2000 à 10 000 habitants, Communes de moins de 2000 habitants, Communes de plus de 20 000 habitants, Petites et moyennes entreprises, EPCI (*Établissement public de coopération intercommunale), EPT (*Établissement Public Territorial) / Métropole du Grand Paris, Département, Autre (GIP, copropriété, EPA...), Association régie par la loi de 1901, Organisation non gouvernementale (ONG), Fondation