Assemblée plénière À l'ordre du jour de la séance principalement : les orientations budgétaires 2024. Mais aussi le bilan 2022 des aides et régimes d'aides mis en œuvre en Île-de-France et le protocole de financement entre Île-de-France Mobilités, la Région, les Départements et la Ville de Paris.
Vidéo de la séance de l'Assemblée plénière du Conseil régional
Les 209 élus du Conseil régional d'Île-de-France sont réunis au siège de la Région, à Saint-Ouen (93), pour une séance plénière :
- Jeudi 16 novembre 2023 dès 9h (levée à 16h55).
Les débats, organisés dans l'hémicycle Simone-Veil, sont également à suivre en vidéo sur cette page et sur X/Twitter #DirectIDF.
À noter exceptionnellement : une audition du Préfet de police à 11h
10 rapports à l'ordre du jour le 16 novembre 2023
► Présidence
(secteur représenté par Valérie Pécresse, Présidente)
- Désignation et remplacement des représentants du Conseil régional dans divers organismes – novembre 2023 (télécharger le rapport CR 2023-046)
- Composition de la Commission permanente du Conseil régional d’Île-de-France (télécharger le rapport CR 2023-047)
► Finances, Évaluation des politiques publiques et Fonds européens
Secteur représenté par Jean-Didier Berger, Premier vice-président
- Orientations budgétaires 2024 (télécharger le rapport CR 2023-052)
- Diverses dispositions financières et fiscales 2023 (télécharger le rapport CR 2023-055)
► Relance, Attractivité, Développement économique et Innovation
Secteur représenté par Alexandra Dublanche, vice-présidente
- Bilan annuel 2022 des aides et régimes d'aides mis en œuvre en
Île-de-France – Communication avec débat (télécharger le rapport CR 2023-051)
► Administration générale, Dialogue social et Transformation digitale
Secteur représenté par Christel Royer, déléguée spéciale
- Dispositions relatives aux ressources humaines - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (rapport CR 2023-043)
- Compte rendu sur l'usage par la présidente de la délégation pour signer les marchés et leurs avenants en application de l'article L. 4231-8 du CGCT - novembre 2023 – Communication sans débat (télécharger le rapport CR 2023-042)
- Compte rendu sur l'usage par la Présidente de la délégation pour ester en justice en application de l'article L. 4231-7-1 du CGCT – novembre 2023 – Communication sans débat (télécharger le rapport CR 2023-045)
- Compte rendu sur l'usage par la Présidente de la délégation pour donner mandat spécial aux élus régionaux en application de l’article L. 4221-5 (17°) du CGCT - novembre 2023 – Communication sans débat (télécharger le rapport CR 2023-049)
► Transports
Secteur représenté par Stéphane Beaudet, vice-président
- Protocole de financement entre Île-de-France Mobilités, la région Île-de-France, les Départements d'Île-de-France et la Ville de Paris (télécharger le rapport CR 2023-053)
Prochaines séances du Conseil régional
- 20 et 21 décembre 2023 (budget prévisionnel 2024),
- 27 mars 2024,
- 10 juillet 2024 (SDRIF-E),
- 26 septembre 2024,
- 4 et 5 décembre 2024 (budget prévisionnel 2025).
Assemblée plénière du Conseil régional : composition, mission et organisation
Composée de 209 conseillers régionaux élus au suffrage universel direct pour 6 ans, l’Assemblée plénière du Conseil régional :
- Fixe les grandes orientations de l’action régionale,
- Définit les politiques que la Région souhaite mettre en place.
Les débats sont présidés par la présidente du Conseil régional, Valérie Pécresse, ou éventuellement un vice-président.
La séance débute par l’examen des questions orales et écrites déposées par les groupes. Puis vient l’examen des rapports et des projets de délibérations. Sur ces rapports, les groupes politiques peuvent déposer des motions de rejet préalable et de renvoi en commission. Les délibérations sont soumises au vote de l’Assemblée, à la majorité des suffrages exprimés.
► Plus d'infos sur le Conseil régional, la Commission permanente, les commissions thématiques...
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