Conseil régional des 20 et 21 décembre 2023 - Spécial budget 2024

• Projet de budget 2024 (télécharger le rapport CR 2023-056)

L’exercice budgétaire 2024 de la Région devra compter avec de fortes tensions internationales, une inflation qui se poursuit, le tout conjugué avec des ressources peu dynamiques. Malgré ce contexte difficile, la Région entend intensifier son effort pour poursuivre la relance avec + 6% de dépenses d'investissement (pour un montant de plus de 2,8 milliards d’euros) et - 0,6% de dépenses de fonctionnement (pour un total de près de 2,3 milliards d’euros).

► Pour plus d'infos, retrouvez la synthèse du débat d'orientation budgétaire qui s'est tenu le 16 novembre 2023.

• Désignation et remplacement des représentants du Conseil régional dans divers organismes – Décembre 2023 (télécharger le rapport CR 2023-059)
• Composition de la Commission permanente du Conseil régional d'Île-de-France (télécharger le rapport CR 2023-069)

• Rapport annuel sur l'évaluation des politiques publiques – Communication sans débat (télécharger le rapport CR 2023-061)
• Communication au Conseil régional sur des virements de crédits de chapitre à chapitre au sein du budget 2023 – Communication sans débat (rapport CR 2023-063 à venir)

• Communication au Conseil régional sur la situation en matière de développement durable – Communication sans débat (télécharger le rapport CR 2023-058)

• Communication au Conseil régional sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes – Communication sans débat (télécharger le rapport CR 2023-065)

• Avenant n°2 à la convention de participation au financement des ouvrages olympiques 2024 (télécharger le rapport CR 2023-057)
• Retrait de la Région Île-de-France du SMEAG de Saint-Quentin-en-Yvelines (télécharger le rapport CR 2023-070)

• Protocole d'accord État-Région portant sur la maquette financière et les grandes orientations du volet mobilités 2023-2027 du CPER 2021-2027 ; Fonds relais pour l'année 2024 des opérations relevant du CPER 2015-2020 (rapport à venir)

• Maison de l'Apprentissage de Gennevilliers (92) – Déclassement par anticipation de la domanialité du domaine public (télécharger le rapport CR 2023-067)

• Mise à jour du tableau des emplois et des groupes de fonctions RIFSEEP (télécharger le rapport CR 2023-054)
• Compte rendu sur l'usage par la Présidente de la délégation pour signer les marchés et leurs avenants en application de l'article L. 4231-8 du CGCT – Décembre 2023 – Communication sans débat (CR 2023-068 à venir)