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Avant les Jeux paralympiques. En savoir plus

Budget prévisionnel Le vote du projet de budget 2024 pour l'Île-de-France est au cœur de la dernière séance 2023 de l'assemblée plénière de la Région. Une dizaine d'autres rapports sont aussi à l'ordre du jour. Débats et communications à suivre sur X/Twitter et en vidéo sur cette page.

Replay de la séance du Conseil régional du 21 décembre 2023

Replay de la séance du Conseil régional du 20 décembre 2023

Les 209 élus du Conseil régional d'Île-de-France sont réunis au siège de la Région, à Saint-Ouen (93), pour une séance plénière principalement consacrée au budget 2023 durant 2 jours :

  • Mercredi 20 décembre 2023 dès 9h,
  • Jeudi 21 décembre 2023 dès 9h.

Les débats, organisés dans l'hémicycle Simone-Veil, sont également à suivre en vidéo sur cette page et sur X/Twitter #DirectIDF.

Les rapports à l'ordre du jour les 20 et 21 décembre 2023

Voici la liste des rapports à l'ordre du jour par thématiques :

Le budget 2024

► Finances, Évaluation des politiques publiques et Fonds européens

Secteur représenté par Jean-Didier Berger, Premier vice-président

L’exercice budgétaire 2024 de la Région devra compter avec de fortes tensions internationales, une inflation qui se poursuit, le tout conjugué avec des ressources peu dynamiques. Malgré ce contexte difficile, la Région entend intensifier son effort pour poursuivre la relance avec + 6% de dépenses d'investissement (pour un montant de plus de 2,8 milliards d’euros) et - 0,6% de dépenses de fonctionnement (pour un total de près de 2,3 milliards d’euros).

Pour plus d'infos, retrouvez la synthèse du débat d'orientation budgétaire qui s'est tenu le 16 novembre 2023.

Les autres rapports

► Présidence

(secteur représenté par Valérie Pécresse, Présidente)

► Finances, Évaluation des politiques publiques et Fonds européens

Secteur représenté par Jean-Didier Berger, Premier vice-président, et Daniel-Georges Courtois, délégué spécial

  • Rapport annuel sur l'évaluation des politiques publiques – Communication sans débat (télécharger le rapport CR 2023-061)
  • Communication au Conseil régional sur des virements de crédits de chapitre à chapitre au sein du budget 2023 – Communication sans débat (rapport CR 2023-063 à venir)

► Transition écologique, Climat et Biodiversité

Secteur représenté par Yann Wehrling, vice-président

► Égalité femme-homme

Secteur représenté par Charlotte Baelde, déléguée spéciale

► Sports, Jeux olympiques et paralympiques, Loisirs, Citoyenneté, Politique de la ville et Vie associative

Secteur représenté par Patrick Karam, vice-président, et Yasmine Camara, déléguée spéciale

► Transports et Mobilités durables

Secteur représenté par Stéphane Beaudet, vice-président, et Grégoire de Lasteyrie, délégué spécial

  • Protocole d'accord État-Région portant sur la maquette financière et les grandes orientations du volet mobilités 2023-2027 du CPER 2021-2027 ; Fonds relais pour l'année 2024 des opérations relevant du CPER 2015-2020 (rapport à venir)

► Emploi et Formation professionnelle

Secteur représenté par Marie-Do Aeschlimann, vice-présidente

► Administration générale, Dialogue social et Transformation digitale

Secteur représenté par Christel Royer, vice-présidente

  • Mise à jour du tableau des emplois et des groupes de fonctions RIFSEEP (télécharger le rapport CR 2023-054)
  • Compte rendu sur l'usage par la Présidente de la délégation pour signer les marchés et leurs avenants en application de l'article L. 4231-8 du CGCT – Décembre 2023 – Communication sans débat (CR 2023-068 à venir)

Prochaines séances du Conseil régional

  • 27 mars 2024,
  • 19 juin 2024 (budget supplémentaire),
  • 26 septembre 2024 (orientations budgétaires 2025),
  • 4 et 5 décembre 2024 (budget prévisionnel 2025).

Assemblée plénière du Conseil régional : composition, mission et organisation

Composée de 209 conseillers régionaux élus au suffrage universel direct pour 6 ans, l’Assemblée plénière du Conseil régional :

  • Fixe les grandes orientations de l’action régionale,
  • Définit les politiques que la Région souhaite mettre en place.

Les débats sont présidés par la présidente du Conseil régional, Valérie Pécresse, ou éventuellement un vice-président.

La séance débute par l’examen des questions orales et écrites déposées par les groupes. Puis vient l’examen des rapports et des projets de délibérations. Sur ces rapports, les groupes politiques peuvent déposer des motions de rejet préalable et de renvoi en commission. Les délibérations sont soumises au vote de l’Assemblée, à la majorité des suffrages exprimés.

Plus d'infos sur le Conseil régional, la Commission permanente, les commissions thématiques...

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