Rechercher

9035 résultats au total

9035 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT - PLAN ASCENSEURS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-054
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - SEPTEMBRE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-055
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

DEMANDE DE L'AUTORITÉ DE GESTION RÉGIONALE DU FONDS EUROPÉEN AGRICOLE POUR LE DÉVELOPPEMENT RURAL (FEADER) POUR LA PÉRIODE DE PROGRAMMATION 2023-2027

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-057
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieAgriculture et Alimentation

thématique active Rapport voté

PLAN DE PROTECTION, DE RÉSISTANCE ET D'ADAPTATION DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE FACE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-058
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieEnvironnement

thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-059
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - ACTIONS ENTREPRISES EN RÉPONSE AUX OBSERVATIONS FORMULÉES DANS LE RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LE CONTRÔLE DE LA POLITIQUE CULTURELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-060
Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-061
Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF DE COUVERTURE SANTÉ RÉGIONALE POUR UN ACCÈS RENFORCÉ AUX SOINS ET UN SOUTIEN AU POUVOIR D'ACHAT DES FRANCILIENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-062
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - ACTIONS ENTREPRISES EN RÉPONSE AUX OBSERVATIONS FORMULÉES DANS LE RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LE CONTRÔLE DE LA CONSTRUCTION DES LYCÉES

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-063
Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - NOVEMBRE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-064
Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-065
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION RELATIVE AU BILAN ANNUEL DES AIDES ET RÉGIMES D'AIDES (2021) ET DES SIEG (2020-2021) MIS EN ŒUVRE EN ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-066
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

SCHÉMA RÉGIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 2023-2028

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-067
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS FISCALES POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-069
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - NOVEMBRE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-070
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
CatégorieInstitution