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TRAVAUX DANS LES EPLE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-425
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieLycées
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-426
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieLycées
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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET ÉLECTRICITÉ - DANS LES EPLE ET CMR D'ÎLE-DE-FRANCE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-427
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieLycées
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SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-428
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieLycées
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SOUTIEN RÉGIONAL AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 - CÉLÉBRATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-429
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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AGENCE RÉGIONALE DES TIG - ÎLE-DE-FRANCE JUSTIGE : 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-430
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieSécurité
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉLIGIBILITÉ AU FINANCEMENT RÉGIONAL - SOUTIEN AUX ÉTUDIANTS DE L'IFMK DANHIER - LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ MENSTRUELLE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CFE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-432
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieSanté
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AFFAIRES EUROPÉENNES - 4ÈME RAPPORT POUR 2023: AFFECTATIONS PROVISIONNELLES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE IDFE - DISPOSITIF EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-433
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieEurope et International
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ORIANE - DÉPLOIEMENT DES ACTIONS D'ORIENTATION ET D'INSERTION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-435
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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RAPPORT ANNUEL DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-437
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
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ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MADAME MURIELLE BOURREAU, CONSEILLÈRE RÉGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-438
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
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ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MADAME VALÉRIE PECRESSE, PRÉSIDENTE DU CONSEIL RÉGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-447
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
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MODERNISATION ET PRÉSERVATION DU SITE DU CREPS AYANT POUR CONSÉQUENCE LA CESSION D'UNE PARTIE DU SITE AU PROFIT DU DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT 2024 DOTATIONS GLOBALES DE FONCTIONNEMENT ET DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DU SECOND DEGRÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLycées
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PREMIER RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieAdministration générale