9035 résultats au total

9035 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 CONFIRMATION DE LA DÉLIBÉRATION CP N° 2017-621 DU 22 NOVEMBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-123
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION OBLIGATOIRE ET CONVENTIONS DE PARTENARIAT DE PARTAGE DE DONNÉES AVEC IDFM

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-241
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (4ÈME AFFECTATION 2021)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-242
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS, CITOYENNETÉ, VIE ASSOCIATIVE ET QUARTIERS POPULAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-243
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CONVENTIONS AVEC L'URHAJ-IDF ET LA FONDATION ABBÉ PIERRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-244
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX PROJETS DE SPECTACLE VIVANT DE L'ÉTÉ 2021 EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-245
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN À DES MANIFESTATIONS CULTURELLES EN ÎLE-DE-FRANCE PENDANT L'ÉTÉ 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-246
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES, 3ÈME RAPPORT POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-248
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE D'ÉQUIPEMENTS INDIVIDUELS DES LYCÉENS POUR LA RENTRÉE 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-250
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-251
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CONCESSION RELATIF À LA GESTION ET À L'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DANS CERTAINS LYCÉES PUBLICS RÉGIONAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-252
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DE L'USAGE DU VÉLO EN ÎLE-DE-FRANCE ET À LA MISE EN ŒUVRE DU RER-V

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-325
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

TROISIÈME AFFECTATION PROVISIONNELLE DES CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ASSOCIATION EPSILON DE LA QUOTE-PART POUR LE PROJET ZEFIR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-254
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2021 DES INSTITUTS DE FORMATIONS SANITAIRES - FORMATION CONTINUE (PQFC ET PRIC)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-256
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution