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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-058 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-058
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-059 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires de l'Essonne

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-059
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-064 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-064
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-070 portant modification de l’arrêté d'agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-070
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-071 déléguée spéciale à l’agriculture et à la ruralité

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-071
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-072 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-073 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la catégorie C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-074 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-074
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-075 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-075
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-076 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-076
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-003 relative à la désignation et au remplacement des représentants du Conseil régional d'Île-de-France dans divers organismes

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-004 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission d'Aménagement Commercial (CDAC) du Val-d'Oise

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-004
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-005 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil Régional d'Ile-de- France au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-006 portant délégations de signature du Pôle Achats, Performance, Commande Publique, Juridique et Transformation Numérique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-007 portant modification de l'arrêté n°16-154 du 30 mai 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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