9035 résultats au total

9035 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 7ÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-508
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET REMISES GRACIEUSES EN MATIÈRE DE TAXES D'URBANISME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-509
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY - RAPPORT ANNUEL D'ANALYSE DE DÉLÉGATION - AVENANT DE PROLONGATION AU CONTRAT DE DSP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-510
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

ACCÈS DE PROXIMITÉ À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PAR LE NUMÉRIQUE EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-511
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

AIDES AU MÉRITE, DAEU, BOURSES MOBILITÉ DOCTORANTS ET TROPHÉES DES ÉTUDIANTS AMBASSADEURS DE L'ÎLE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-514
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

6ÈME RAPPORT INTERNATIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-515
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
  • thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR LES MÉTIERS ET LES FORMATIONS - RENFORCEMENT DES PARTENARIATS POUR L'INFORMATION ET L'ORIENTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-516
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST-BAC. AJUSTEMENTS DES DOTATIONS 2020-2021 - RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES EPLE SOLDES COMPENSATION 2019-2020 - AIDE DE 100€ AUX BOURSIERS AJUSTEMENTS ET CONVENTION - CONVENTION PARTENARIAT LYCÉE RABELAIS 75018 PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-517
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

APPEL À PROJETS " INGÉNIERIE DE FORMATIONS PROFESSIONNELLES ET D'OFFRES D'ACCOMPAGNEMENT INNOVANTES " (IFPAI ÎLE-DE-FRANCE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-518
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

CAMPUS DES MÉTIERS ET DES QUALIFICATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-519
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SOUTIEN AUX ÉQUIPEMENTS SCIENTIFIQUES SESAME ET SESAME FILIÈRES PIA 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-520
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

AJUSTEMENTS DES DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES, DE CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES ET REDÉPLOIEMENT DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT DES LYCÉES POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-521
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AMÉNAGEMENT DES DISPOSITIFS CHÈQUE NUMÉRIQUE ET FONDS RÉSILIENCE ÎLE-DE-FRANCE ET COLLECTIVITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-526
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE L'AIR RÈGLEMENT D'INTERVENTION "VÉHICULES PROPRES"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-527
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

INNOVATION ET INDUSTRIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-529
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi