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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-131

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-131
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-132

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-132
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-133

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-133
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-134

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-134
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-135

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-135
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-136

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-136
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-137

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-137
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-138

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-138
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-143 portant composition du Comité Consultatif de la Réserve Naturelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-143
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-144 portant délégation temporaire de signature du Pôle Lycées

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-144
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Rapport voté

LANCEMENT DE L’EXPERIMENTATION DES 8 LYCEES PUBLICS FRANCILIENS 100% NUMERIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-415
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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thématique active Rapport voté

AIDES A LA MOBILITE INTERNATIONALE DES ETUDIANTS : ANNEE UNIVERSITAIRE 2016-2017 - AMIE UNIVERSITES, GRANDS ETABLISSEMENTS ET ECOLES - AMIE BTS - AMI DOCTORANTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-416
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA REGION ILE DE FRANCE 6EME RAPPORT DE L’ANNEE 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-417
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITES MIXTES REGIONALES DE LA REGION ILE DE FRANCE 5EME RAPPORT DE L’ANNEE 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-418
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : - PROJETS RELATIFS A LA SECURITE DES LOCAUX ET DES PERSONNES - FUSION DES CENTRES HOSPITALIERS DE FONTAINEBLEAU ET MONTEREAU : CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2017 - FONDATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE : CHANGEMENT DE BENEFICIAIRE SUITE AU TRANSFERT D’ACTIVITE - SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2016 DES ECOLES ET INSTITUTS DE FORMATION DU SOCIAL : AGREMENT DE PLACES DE MONITEUR EDUCATEUR ET EDUCATEUR SPECIALISE DE L’ASSOCIATION INITIATIVES FORMATION ET VERSEMENT D’UNE INDEMNITE - SUBVENTION D’INVESTISSEMENT 2016 EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION INITIATIVES - REMISES GRACIEUSES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-419
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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