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DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-337
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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PLAN D'URGENCE POUR LE VAL D'OISE : RELANCE DU T11 EXPRESS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-338
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE-FRANCE QUATRIÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-339
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTourisme

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CONTRATS RURAUX : AVENANTS ET 5ÈME AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-340
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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MISE EN ŒUVRE DU PACTE AGRICOLE : 3ÈME AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-341
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE : 4ÈME AFFECTATION 2020 OPÉRATIONS FLUVIALES ET PORTUAIRES, SEMMARIS RUNGIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-342
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À ÎLE-DE-FRANCE EUROPE POUR L'ANNÉE 2020 (SOLDE) CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET L'ASSOCIATION ÎLE-DE-FRANCE EUROPE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF EUROPE (2ÈME RAPPORT POUR 2020)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-344
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME "CONSTRUIRE AU FUTUR, HABITER LE FUTUR" (TIGA) ET DE LA STRATÉGIE SMART RÉGION : 3ÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-345
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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POLITIQUE D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LES LYCÉES ET LES CFA - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021 - TROISIÈME ANNÉE DES PROJETS CREAC ADOPTÉS EN 2018 - DEUXIÈME ANNÉE DES PROJETS CREAC ADOPTÉS EN 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-346
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES, CITOYENNETÉ ET VIE ASSOCIATIVE, SOUTIEN AUX QUARTIERS POPULAIRES - CONSEIL RÉGIONAL DES JEUNES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-348
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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TRAVAUX DANS LES EPLE - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-349
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-350
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - MARCHÉS - PLAN SUR LA QUALITÉ DE L'AIR- FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ DANS LES LYCÉES FRANCILIENS - AFFECTATION PROVISIONNELLE - RÉNOVATION THERMIQUE - VOLET EXPLOITATION DES MARCHÉS DE CONCEPTION RÉALISATION. 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-351
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'INSERTION PROFESSIONNELLES DES JEUNES ET DES DEMANDEURS D'EMPLOI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-352
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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ROUTE - PLAN ANTI-BOUCHON ET POUR CHANGER LA ROUTE ET CPER

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-355
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités