CP 2020-532

MISE À JOUR DES STATUTS DE LA SEM ÎLE-DE-FRANCE LOISIRS

  • Date de publication
  • Organe délibérant
    COMMISSION PERMANENTE
  • Thématique
    LOISIRS, FINANCEMENT
  • Auteur du rapport
    Direction sports loisirs et jeunesse

Rapport

PDF - 127.99 Ko

Télécharger

Délibération

PDF - 112.75 Ko

Télécharger

Motion de renvoi

PDF - 222.26 Ko

Télécharger