La rédaction

Inondations : la Région débloque 1 M€ pour aider les communes sinistrées

La crue de la Seine et de ses affluents a causé de nombreux dégâts. La Région réaffirme sa solidarité en réactivant son Fonds d'urgence aux communes et collectivités. Il est désormais étendu aux dépenses de fonctionnement pour 300.000€.

L’Île-de-France a été touchée par des inondations ces dernières semaines, plaçant de nombreuses communes franciliennes dans une situation difficile. La crue de la Seine et de ses affluents, principalement la Marne, a donné lieu à des inondations qui bouleversent la vie de milliers d’habitants, et certaines zones restent impactées par un phénomène persistant compte tenu de la lente décrue annoncée.

La Région Île-de-France réaffirme sa solidarité aux côtés des élus locaux et, au-delà, de tous les Franciliens sinistrés, en réactivant son Fonds d’urgence destiné à aider les communes ou leurs groupements. L'objectif de ce fonds, déjà mis en place en juin 2016 : permettre aux bénéficiaires de répondre à des dépenses immédiates en matière d’équipements de gestion de crise ou d’opérations de sécurisation d’infrastructures publiques sans attendre de percevoir les indemnités de leurs assurances ou d’autres soutiens.

 

L'aide étendue aux dépenses de fonctionnement

Nouveauté par rapport à 2016 : il est prévu de prendre en compte les dépenses qui relèvent du fonctionnement avec un plafond maximum de 5.000€ pour les communes de moins de 2.000 habitants et de 10.000€ maximum pour les communes de plus de 2.000 habitants et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI).

À ce stade, ce Fonds d’urgence est doté de 1 M€, dont 700.000€ consacrés aux dépenses d’investissement et 300.000€ dédiés aux dépenses de fonctionnement.

L’aide régionale d’urgence prendra la forme d’avances remboursables de 70% du montant des dépenses éligibles plafonné à 70.000€ hors taxes, sur la base d’une estimation des travaux. Ces avances pourront ensuite être transformées en subvention, au regard du solde des dépenses laissées à la charge de la commune après remboursement par les compagnies d’assurance et versement d’aides par des personnes publiques.

À noter qu'au-delà de cette aide d’urgence, les demandes complémentaires que pourront solliciter les communes et EPCI frappés par ces inondations feront l’objet d’un traitement prioritaire dans la mise en œuvre des dispositifs régionaux de droit commun (aide aux commerces de proximité, lutte contre le ruissellement, prévention et gestion des déchets...).