Les rapports votés

Rechercher

Résultats 37 - 48 sur 8658

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - MARCHÉ DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET
ÉLECTRICITÉ DANS LES LYCÉES FRANCILIENS - AFFECTATIONS PROVISIONNELLES - PLAN SUR
LA QUALITÉ DE L'AIR
1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 - BUDGET 2021

CP 2021-096

CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, L'EPFIF ET LA
COMMUNE DE CHAMBOURCY

CP 2021-123

MISE EN OEUVRE DU PACTE AGRICOLE : 1ÈRES AFFECTATIONS 2021

CP 2021-038

DOTATION 2021 (1ÈRE AFFECTATION EN FONCTIONNEMENT) AU GIP GENOPOLE -
PROLONGATION DES DIM 2016-2021 - DIVERS AVENANTS

CP 2021-065

ACTION TERRITORIALISÉE : 1ÈRE AFFECTATION 2021 - ACTION EXPÉRIMENTALE : 1ÈRE
AFFECTATION 2021 - PRFE : 2ÈME AFFECTATION

CP 2021-020

SOUTIEN AUX ORGANISMES ASSOCIÉS : PREMIÈRES AFFECTATIONS 2021

CP 2021-047

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE
PROGRAMME RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE
1ER RAPPORT POUR 2021

CP 2021-073

EOLE - PROTOCOLE RELAIS

CP 2021-030

GESTION FONCIÈRE DES EPLE
CONVENTIONS RELATIVES À DES EPLE
FIXATION DE REDEVANCES DANS LE CADRE DE CONVENTIONS D'OCCUPATION D'EPLE

CP 2021-056

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP ET DES MDPH 1ÈRE AFFECTATION POUR 2021

CP 2021-010

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES
MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - JANVIER
2021

CP 2021-084

APPROBATION DE PROTOCOLES TRANSACTIONNELS ENTRE LA RÉGION ET LES IMPRIMEURS
L'ARTÉSIENNE ET MALVEZIN VALOUDOU

CP 2021-099