Les rapports votés

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Plan d'urgence pour les lycées franciliens :
des lycées neufs et rénovés pour tous d'ici 2027
Première année de mise en oeuvre

CP 2017-240

Rapport relatif à l'aide à l'introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens - Affectations des dotations au titre de l'année 2017 et ajustement des dotations au titre de l'année 2016

CP 2017-178

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS
SCOLAIRES DU SECOND DEGRÉ POUR 2017
AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT

CP 2017-130

AIDES REGIONALES AU CINEMA ET A L'AUDIOVISUEL
SOUTIEN A DES MANIFESTATIONS ET RESEAUX CINEMATOGRAPHIQUES - 2EME AFFECTATION 2017
AIDE APRES REALISATION - 2EME AFFECTATION 2017
FONDS DE SOUTIEN CINEMA ET AUDIOVISUEL - 1ERE AFFECTATION 2017
DISPOSITIF D'AIDE A L'ECRITURE DE SCENARIO- 1 ERE AFFECTATION 2017 - AVENANTS DE PROLONGATION DE CONVENTION POUR 2 PROJETS - AFFECTATION D'ENGAGEMENT AU TITRE DES COTISATIONS SOCIALES AGESSA DES AUTEURS SOUTENUS A L'AIDE A L'ECRITURE
PROLONGATION DE LA CONVENTION D'OBJECT

CP 2017-202

SOUTIEN REGIONAL AU TITRE D'ACTIONS EDUCATIVES SUR LES THEMES DE LA REUSSITE DES ELEVES ET DE LA CITOYENNETE
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

CP 2017-158

ÎLES DE LOISIRS
AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME POUR LE SITE SPORTIF DE L'ÎLE DE
LOISIRS DE VAIRES-TORCY

CP 2017-227

2ÈME ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS
RÉGIONAL DE SOUTIEN AUX POPULATIONS VICTIMES DE VIOLENCES
RELIGIEUSES, ETHNIQUES ET SEXUELLES AU MOYEN-ORIENT

CP 2017-186

Dénomination du lycée fusionné de Dourdan - 91 - Lycée Nikola Tesla

CP 2017-140

AIDE A L'ENTREE EN APPRENTISSAGE (SOLDES), AFFECTATION POUR L'ACHAT DE LA CARTE D'ETUDIANT DES METIERS POUR LES APPRENTIS

CP 2017-211

TRAVAUX DANS LES CITES MIXTES REGIONALES
ET DEPARTEMENTALES DE LA REGION ILE DE FRANCE
3EME RAPPORT DE L'ANNEE 2017

CP 2017-169

LYCEE CHARLOTTE DELBO A DAMMARTIN EN GOELE (77)
OPERATION DE CONSTRUCTION DE LA 1ERE TRANCHE DU LYCEE NEUF
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LE GROUPEMENT DE MAITRISE D'OEUVRE DOTTELONDE (MANDATAIRE) / KHEPHREN INGENIERIE / ALTO INGENIERIE / AGENCE D'ANTONI TITULAIRE DU MARCHE N°07S0260
MANDATAIRE : S.A.E.R.P

CP 2017-010

AFFECTATION POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE
EN FAVEUR DES TERRITOIRES URBAINS
CONTRAT D'AMENAGEMENT REGIONAL
PREMIERE AFFECTATION 2017

CP 2017-194