Les rapports votés

Rechercher

Résultats 1201 - 1212 sur 8099

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES :
RÈGLEMENT D'INTERVENTION POUR LES AGRÉMENTS DES
ÉTABLISSEMENTS DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

CR 2017-187

FIXATION DES TAUX POUR LA « TICPE GRENELLE »
ET DU MONTANT DE LA TAXE ADDITIONNELLE SPÉCIALE ANNUELLE
POUR 2018

CR 2017-174

APPROBATION DU SCHÉMA RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT DU TOURISME ET DES LOISIRS
2017-2021

CR 2017-179

POUR UNE POLITIQUE RÉGIONALE AMBITIEUSE D'INVESTISSEMENT
CULTUREL

CR 2017-191

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D'APPRENTISSAGE :
AIDE À L'ENTRÉE EN APPRENTISSAGE (AVANCES ET SOLDES)

CP 2017-456

DISPOSITIF DE SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN
MILIEU RURAL : CINQUIÈME AFFECTATION

CP 2017-588

MISE EN OEUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR UNE
AGRICULTURE DURABLE ET DE PROXIMITÉ :
PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL (FEADER)
AGRICULTURE BIOLOGIQUE
AGRICULTURE ET FILIÈRES
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU
PLAN BIO AU TITRE DE L'ANNEE 2018 ENTRE LA REGION ILE-DEFRANCE
ET LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIOLOGIQUES EN
ILE-DE-FRANCE (GAB IDF).
AVENANT N° 2 CONVENTION ASP HORS SIGC
6ÈME AFFECTATION 2017 ET SIGNATURE D'AVENANTS

CP 2017-537

AFFECTATION D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT EN FAVEUR DE LA
RÉGION MULTILINGUE

CP 2017-626

SOUTIEN RÉGIONAL AUX MISSIONS LOCALES
AVANCE 2018 ET AJUSTEMENT 2017

CP 2017-563

ENSEMBLE IMMOBILIER SCOLAIRE DU SECOND DEGRÉ HENRI IV À PARIS 5ÈME - RESTAURATION
HISTORIQUE DE LA CROISÉE DE LA BIBLIOTHÈQUE DES GÉNOVÉFAINS

CP 2017-519

AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DANS LE CADRE DE LA
POLITIQUE RÉGIONALE DU TOURISME
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN INVESTISSEMENT AU TITRE DU FONDS POUR LE TOURISME -
CINQUIÈME AFFECTATION 2017
ATTRIBUTION D'UNE DOTATION SPÉCIFIQUE AU CRT ÎLE-DE-FRANCE

CP 2017-603

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME «
ALYCCE »
ANNÉE SCOLAIRE 2017-2018

CP 2017-545