Les rapports votés

Par ex., 28/06/2017
Par ex., 28/06/2017
Résultats 1 - 12 sur 6080

Pages


18 mai 2017
CR 2017-94

LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE DES FRANCILIENS : RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT EN 2017

18 mai 2017
CR 2017-93

UNE POLITIQUE DE LA VILLE RÉNOVÉE

18 mai 2017
CR 2017-92

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.4231-8 DU CGCT - MAI 2017

18 mai 2017
CR 2017-88

NOUVELLES AMBITIONS POUR UN CONSEIL RÉGIONAL DES JEUNES RÉNOVÉ ET DYNAMIQUE

18 mai 2017
CR 2017-85

MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES APPROBATION DU DISPOSITIF CADRE

18 mai 2017
CR 2017-83

PARTICIPATION DE LA RÉGION AU CAPITAL DE LA SEML SIGEIF MOBILITÉS

18 mai 2017
CR 2017-79

RAPPORT CADRE RELATIF AU PROGRAMME D'AIDE À LA RÉNOVATION ET À L'EXTENSION DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION

18 mai 2017
CR 2017-78

MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE POUR L’ AMÉNAGEMENT DE LA PLAINE DE PIERRELAYE-BESSANCOURT AUTOUR D’UN PROJET DE NOUVELLE FORÊT (SMAPP)

18 mai 2017
CR 2017-77

PLAN VÉLO RÉGIONAL

18 mai 2017
CR 2017-75

COMPLÉMENT AU DISPOSITIF DE SOUTIEN EXCEPTIONNEL AUX PRODUCTEURS DE CÉRÉALES FRANCILIENS - RÉCOLTE 2017

18 mai 2017
CR 2017-69

Relative à l’adoption du compte administratif de la Région d’Ile-de-France pour 2016

18 mai 2017
CR 2017-108

VALORISER LE MÉRITE ET L'EXCELLENCE. SOUTIEN À LA MAISON D'ÉDUCATION DE LA LÉGION D'HONNEUR DE SAINT-DENIS

Pages