Les rapports votés

Rechercher

Résultats 1 - 12 sur 8516

PREMIÈRES PROPOSITIONS ISSUES DE LA COP ÎLE-DE-FRANCE 2020
POUR L'AMÉNAGEMENT DURABLE DES COLLECTIVITÉS

CR 2020-055

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS
ORGANISMES - NOVEMBRE 2020

CR 2020-061

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES JEUNES ET DES ÉTUDIANTS

CR 2020-048

FIXATION DES INDICATEURS DE 22 DISPOSITIFS
AYANT UN NIVEAU D'ENGAGEMENT ANNUEL MOYEN SUPÉRIEUR À 20 M€

CR 2020-052

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN
JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2020.

CR 2020-056

COMMUNICATION
LE BILAN DES AIDES ET RÉGIMES D'AIDES MIS EN OEUVRE EN ÎLE-DE-FRANCE EN 2019

CR 2020-037

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2021

CR 2020-049

VOEU DEPOSE PAR LE GROUPE Écologistes et Progressistes IDF au titre de l’article 7.2 (A) du règlement intérieur : Relatif au respect des droits humains en Pologne

CR VO2020-13

COMMUNICATION - ACTIONS ENTREPRISES EN RÉPONSE AUX OBSERVATIONS FORMULÉES
DANS LE RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
SUR LE DEVENIR DES ÎLES DE LOISIRS EN RÉGION ÎLE-DE-FRANCE
(EXERCICES 2013 ET SUIVANTS)

CR 2020-054

DIVERSES DISPOSITIONS FISCALES POUR 2021

CR 2020-059

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES
MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT- NOVEMBRE
2020

CR 2020-047

COMMUNICATION - RAPPORT ANNUEL SUR L'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

CR 2020-051