CP 2020-197

POLITIQUE DE L’EAU ET POLITIQUE DE LA BIODIVERSITÉ : 2ÈME AFFECTATION POUR 2020 -
APPEL À PROJETS PLAN VERT 8ÈME SESSION - APPEL À PROJETS BIODIVERSITÉ 1ÈRE SESSION
2020

  • Date de publication
  • Organe délibérant
    COMMISSION PERMANENTE
  • Thématique
    BIODIVERSITE, EAU, ENVIRONNEMENT
  • Emplacement
    YERRES, MORTERY, FONTENAILLES, MOURS, SURESNES, PUSSAY, MERY-SUR-OISE, BOBIGNY
  • Auteur du rapport
    Direction environnement
  • Chapitre relatif au budget
    M71-Chapitre 907 : Environnement
    M71-Chapitre 937 : Environnement
  • Ligne budgétaire
    M71-Sous-fonction 74 : Politique de l eau
    HP76-001 : agence des espaces verts
    HP76-003 : protection des milieux naturels et des paysages
    M71-Sous-fonction 76 : Patrimoine naturel

Rapport

PDF - 1.05 Mo

Délibération

PDF - 985.07 Ko

Amendements

PDF - 914.22 Ko