CR 143-16

ORIENTATIONS POUR ENGAGER LES GRANDS RESEAUX ASSOCIATIFS ET SPORTIFS DANS LA DEFENSE DES VALEURS DE LA REPUBLIQUE, DU PRINCIPE DE LAICITE ET DANS LA PREVENTION DE LA RADICALISATION

  • Date de publication
  • Organe délibérant
    CONSEIL REGIONAL
  • Thématique
    VIE ASSOCIATIVE, SPORT
  • Auteur du rapport
    U-SOC : Démocratie régionale - Jeunesse
  • Chapitre relatif au budget
    M71-Chapitre 934 : Santé et action sociale
    M71-Chapitre 933 : Culture sports et loisirs
    M71-Chapitre 900 : Services généraux
  • Ligne budgétaire
    M71-Sous-fonction 40 : Services communs-HP 40-001 : développement de la vie associative
    M71-Sous-fonction 40 : Services communs
    M71-Sous-fonction 02 : Administration générale de la collectivité
    M71-Sous-fonction 021 : Conseil régional

Rapport

PDF - 590.49 Ko

Télécharger

Délibération

PDF - 915.35 Ko

Télécharger

Amendements

PDF - 435.62 Ko

Télécharger

Motion de renvoi

PDF - 52.98 Ko

Télécharger