Publié le 22 septembre 2021
Mis à jour le

En replay: le Conseil régional du 23 septembre 2021

Hémicycle de Saint-Ouen

Crédit photo : Hugues-Marie Duclos/Région Île-de-France

Logement des jeunes, des étudiants et des personnels soignants, équipement de la police et de la gendarmerie nationales, contrat de Plan État-Région 2021-2027... : 13 dossiers étaient au menu de la séance plénière de septembre 2021. 

Vidéo de la séance de l'assemblée plénière du Conseil régional d'Île-de-France

 

Le Conseil régional d'Île-de-France s'est réuni en séance plénière le 23 septembre 2021, dans l'hémicycle Simone-Veil, situé au siège de la Région, à Saint-Ouen (93).

Les débats étaient à suivre à partir de 9h en vidéo sur cette page et sur Twitter #DirectIDF.

À l'ordre du jour de ce 23 septembre 2021

Au menu des échanges pour les conseillers régionaux d'Île-de-France, 13 rapports :

► Présidence
     (secteur représenté par Valérie Pécresse, présidente)

Finances, Évaluation des politiques publiques et Fonds européens
     (secteur représenté par Jean-Didier Berger, Premier vice-président)

Relance, attractivité, développement économique et innovation
     (secteur représenté par Alexandra Dublanche, vice-présidente)

  • Actions entreprises en réponse aux observations formulées dans le rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de l’association Choose Paris Region [Communication](téléchargez le rapport CR  2021-062).

Logement, aménagement durable du territoire et SDRIF Environnemental
     (secteur représenté par Jean-Philippe Dugoin-Clément, vice-président)
      Et
Solidarités, santé et famille

     (secteur représenté par Farida Adlani, vice-présidente)

Administration générale, dialogue social et transformation digitale
     (secteur représenté par Marie-Carole Ciuntu, vice-présidente)

  • Compte rendu sur l'usage par la présidente de la délégation pour signer les marchés et leurs avenants en application de l'article L. 4231-8 du CGCT – Septembre 2021 [Communication sans débat] (téléchargez le rapport CR  2021-051),
  • Compte rendu sur l'usage par la présidente de la délégation pour ester en justice en application de l'article L. 4231-7-1 du CGCT – Septembre 2021 [Communication sans débat] (téléchargez le rapport CR  2021-060),
  • Conditions d'exercice du mandat de membre du Conseil économique, social et environnemental régional et de fonctionnement du CESER Conditions d'exercice des missions des agents régionaux - Mandature 2021-2028 (téléchargez le rapport CR  2021-059),
  •  Adaptation des statuts du médiateur de la Région Île-de-France (téléchargez le rapport CR  2021-031).

► Transition écologique, climat et biodiversité
     (secteur représenté par Yann Wehrling, vice-président)

Sécurité et aide aux victimes
     (secteur représenté par Frédéric Péchenard, vice-président)

  • Convention État-Région relative à l'équipement de la police nationale et de la gendarmerie nationale et au renforcement de la sécurité en Île-de-France (téléchargez le rapport CR 2021-063).

Lycées
     (secteur représenté par James Chéron, vice-président)

  • Dotation globale de fonctionnement des établissements scolaires publics pour 2022 - Dotation de fonctionnement spécifique contrôles techniques obligatoires et contrats d'entretien obligatoires (CTO CEO) pour 2022 (téléchargez le rapport CR 2021-047).

Ruralité, commerce et artisanat
     (secteur représenté par Frédéric Valletoux, délégué spécial)

 

Assemblée plénière du Conseil régional : composition, mission et organisation

Composée de 209 conseillers régionaux élus au suffrage universel direct pour 6 ans, l’Assemblée plénière du Conseil régional :

  • Fixe les grandes orientations de l’action régionale,
  • Définit les politiques que la Région souhaite mettre en place.

Les débats sont présidés par la présidente du Conseil régional, Valérie Pécresse, ou éventuellement un vice-président.

La séance débute par l’examen des questions orales et écrites déposées par les groupes. Puis vient l’examen des rapports et des projets de délibérations. Sur ces rapports, les groupes politiques peuvent déposer des motions de rejet préalable et de renvoi en commission. Les délibérations sont soumises au vote de l’Assemblée, à la majorité des suffrages exprimés.

Plus d'infos sur le Conseil régional, la Commission permanente, les commissions thématiques...