M. François DAMERVAL

Commissions thématiques

• Comité de suivi de la charte des valeurs de la République et de la Laïcité
  Titulaire
• Commission du Règlement
  Titulaire
• Administration générale
  Titulaire
• Affaires européennes
  Titulaire Secrétaire

Représentations

• Conseil de discipline et de recours
  Titulaire
  Délibération CR 2018-025 du 03/07/2018
• Commission d'appel d'offres
  Titulaire
  Délibération CR 91-15 du 18/12/2015
• Jury de conception-réalisation
  Titulaire
  Délibération CR 91-15 du 18/12/2015
• Syndicat mixte du bassin versant de la bièvre
  Titulaire
  Délibération CR 12-16 du 21/01/2016
• Base de plein air et de loisirs de Draveil - Port aux cerises
  Titulaire
  Délibération CR 12-16 du 21/01/2016
• Comités consultatifs de réglement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris et de Versailles
  Titulaire
  Délibération CR 48-16 du 17/03/2016
• Commission d'Appel d'Offres, jury de conception-réalisation et jury de concours
  Titulaire
  Délibération CR 145-16 du 16/06/2016
• Comité chargé d'examiner les projets candidats au titre du soutien à l'écriture du scénario
  Titulaire
  Délibération CR 199-16 bis du 13/10/2016
• Commission de visionnage court métrage
  Titulaire
  Délibération CR 213-16 BIS du 17/11/2016
• Jury de concours
  Suppléant
  Délibération CR 91-15 du 18/12/2015
• EPA de Paris-Saclay - EPAPS
  Suppléant
  Délibération CR 12-16 du 21/01/2016
• Comité de lecture Scénario-collège "débutant"
  Suppléant
  Délibération CR 2017-65 du 09/03/2017
• Commission Locale d'Information auprés de l'installation nucléaire du Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives du site de Bruyères-le-Châtel
  Représentant
  Délibération CR 2018-037 du 20/09/2018
• Ile de france europe
  Représentant
  CR 12-16 du 21/01/2016
• Commission consultative du plan régional d'elimination des déchets d'activités de soins a risques infectieux
  Représentant
  Délibération CR 199-16 bis du 13/10/2016