CP 2020-054

CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

  • Date de publication
  • Organe délibérant
    COMMISSION PERMANENTE
  • Thématique
    EQUIPEMENT SPORTIF
  • Emplacement
    LES-ULIS, SANNOIS, COMBS-LA-VILLE (SEINE-ET-MARNE), ATHIS-MONS
  • Auteur du rapport
    Pôle lycées

Rapport

PDF - 1.26 Mo

Délibération

PDF - 1.24 Mo

Amendement

PDF - 1.5 Mo