CP 2019-330

CONVENTIONNEMENT ET FINANCEMENT DE L'ASSOCIATION SPORT DANS LA VILLE ;
CONVENTION DE TRANSFERT AU HUB DE LA RÉUSSITE ET FINANCEMENT DES E2C 78 ET 95

  • Date de publication
  • Organe délibérant
    COMMISSION PERMANENTE
  • Thématique
    SPORT, INSERTION PROFESSIONNELLE, INSERTION SOCIALE, QUARTIER EN DIFFICULTE
  • Emplacement
    ST-OUEN
  • Chapitre relatif au budget
    M71-Chapitre 931 : Formation professionnelle et apprentissage
  • Ligne budgétaire
    M71-Sous-fonction 11 : Formation professionnelle
    HP11-005 : mesures d insertion professionnelle

Rapport

PDF - 788.77 Ko

Délibération

PDF - 763.54 Ko

Amendements

PDF - 229.12 Ko