Publié le 14 septembre 2020
Mis à jour le

Conseil régional du 24 septembre 2020 : à l'ordre du jour

Hémicyle de Saint-Ouen

Crédit photo : Hugues-Marie Duclos/Région Île-de-France

Les sujets au menu de la séance plénière du Conseil régional de septembre 2020. Et les rapports correspondants à télécharger.

Présidente (Valérie Pécresse)

Lycées (Marie-Carole Ciuntu)

  • CR 2020-036 : Dotation globale de fonctionnement des établissements scolaires publics pour 2021. Dotation de fonctionnement spécifique contrôles techniques obligatoires et contrats d'entretien obligatoires (CTO CEO) pour 2021.Dotation mission de lutte contre le décrochage scolaire 2020-2021. Téléchargez le rapport CR 2020-036

Administration générale (Marie-Carole Ciuntu)

  • CR 2020-035 : Compte rendu sur l’usage par la présidente de la délégation pour signer les marchés et leurs avenants en application de l’article L. 4231-8 du CGCT – Septembre 2020. [Communication sans débat]. Téléchargez le rapport CR 2020-035
  • CR 2020-038 : Compte rendu sur l'usage par la Présidente de la délégation pour ester en justice en application de l'article L. 4231-7-1 du CGCT – Septembre 2020. [Communication sans débat]. Téléchargez le rapport CR 2020-038
  • CR 2020-042 : Création d'un fonds d'urgence ressources humaines pour les lycées franciliens. Téléchargez le rapport CR 2020-042

Développement économique et attractivité (Alexandra Dublanche)

  • CR 2020-045 : Communication : rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes sur l’association Choose Paris Région (exercices 2014 et suivants). Téléchargez le rapport CR 2020-45

Agriculture et ruralité (Alexandra Dublanche)

Sports, loisirs, jeunesse, citoyenneté et vie associative (Patrick Karam)

Écologie, développement durable et aménagement - Économie circulaire (Sophie Deschiens et Jean-Philippe Dugoin-Clément)

Vœux présentés par les groupes politiques – au titre de l’article 7.2 (A) du règlement intérieur