Publié le 19 novembre 2019

Conseil régional des 21 et 22 novembre 2019 : à l'ordre du jour

Hémicycle régional
Crédit photo : Hugues-Marie Duclos

Les sujets au menu de la séance plénière du Conseil régional de novembre 2019. Et les rapports correspondants à télécharger.

Présidente (Mme Pécresse)

Administration générale (Mme Ciuntu)

  • CR 2019-062 : Compte-rendu sur l'usage par la Présidente de la délégation pour ester en justice en application de l'article L. 4231-7-1 du CGCT - Novembre 2019. [Communication sans débat] Téléchargez le rapport CR 2019-062
  • CR 2019-063 : Compte rendu sur l’usage par la présidente de la délégation pour signer les marchés et leurs avenants en application de l’article L. 4231-8 du CGCT- Novembre 2019. [Communication sans débat]. Téléchargez le rapport CR 2019-063

Lycées (Mme Ciuntu)

  • CR 2019-052 : COMMUNICATION - Actions entreprises en réponse aux observations formulées dans le rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la politique de la restauration scolaire en région Île-de-France (exercice 2012 et s.). [Communication sans débat]. Téléchargez le rapport CR 2019-052

Finances et évaluation des politiques publiques (M. Salini)

Développement économique et attractivité (Mme Dublanche)

Développement économique et attractivité et Smart Région (Mme Dublanche et Mme Dirringer)

  • CR 2019-070  : Création de l'association « Construire au futur, Habiter le futur » dans le cadre de l'appel à projets Territoires d'innovation. Téléchargez le rapport CR 2019-070 

Agriculture et ruralité (Mme Dublanche)

Transports et mobilités durables (M. Beaudet)

Sports, loisirs, jeunesse, citoyenneté et vie associative (M. Karam)

  • CR 2018-051 : COMMUNICATION - Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes sur le devenir des îles de loisirs en région Île-de-France (exercices 2013 et s.). Téléchargez le rapport CR 2018-051 (indisponible pour le moment)

Écologie, développement durable et aménagement (M. Dugoin-Clément)

Écologie, développement durable et aménagement, économie circulaire (M. Dugoin-Clément - Mme Deschiens)

  • CR 2019-053 : Approbation du plan régional de prévention et de gestion des déchets de la région Île-de-France et son rapport environnemental associé. Téléchargez le rapport CR 2019-053

Emploi, formation professionnelle et apprentissage - Économie circulaire (M. Jeanbrun)

  • CR 2019-059 : COMMUNICATION - Actions entreprises en réponse aux observations formulées dans le rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur l’action régionale en matière de formation professionnelle continue. Programme qualifiant compétences et formation des personnes sousmain de justice (exercices 2010 et s.). [Communication sans débat] Téléchargez le rapport CR 2019-059

Culture, patrimoine et création (Mme Portelli)

 

Vœux présentés par les groupes politiques – au titre de l’article 7.2 (A) du règlement intérieur

  • Vœu du groupe RN-ÎDF
  • Vœu du groupe RCDEC – Le rassemblement.

 

Divers

  • Compte-rendu de mandat du Médiateur de la Région.