Publié le 19 novembre 2019
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Conseil régional des 21 et 22 novembre 2019 : à l'ordre du jour

Crédit photo : Hugues-Marie Duclos
Les sujets au menu de la séance plénière du Conseil régional de novembre 2019. Et les rapports correspondants à télécharger.
Présidente (Mme Pécresse)
- CR 2019-050 : Désignation et remplacement des représentants du conseil régional dans divers organismes – Novembre 2019. Téléchargez le rapport CR 2019-050
- CR 2019-018 : Adaptation du règlement intérieur du conseil régional d'Île-de-France. Téléchargez le rapport CR 2019-018 (indisponible pour le moment)
Administration générale (Mme Ciuntu)
- CR 2019-062 : Compte-rendu sur l'usage par la Présidente de la délégation pour ester en justice en application de l'article L. 4231-7-1 du CGCT - Novembre 2019. [Communication sans débat] Téléchargez le rapport CR 2019-062
- CR 2019-063 : Compte rendu sur l’usage par la présidente de la délégation pour signer les marchés et leurs avenants en application de l’article L. 4231-8 du CGCT- Novembre 2019. [Communication sans débat]. Téléchargez le rapport CR 2019-063
Lycées (Mme Ciuntu)
- CR 2019-052 : COMMUNICATION - Actions entreprises en réponse aux observations formulées dans le rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la politique de la restauration scolaire en région Île-de-France (exercice 2012 et s.). [Communication sans débat]. Téléchargez le rapport CR 2019-052
Finances et évaluation des politiques publiques (M. Salini)
- CR 2019-064 : Orientations budgétaires pour 2020. Téléchargez le rapport CR 2019-064
- CR 2018-065 : Décision modificative pour 2019. Téléchargez le rapport CR 2018-065
- CR 2019-068 : L'évaluation des politiques publiques à la Région Île-de-France : une pratique ambitieuse et innovante au service de l'action régionale. Téléchargez le rapport CR 2019-068
- CR 2018-071 : Diverses dispositions financières. Téléchargez le rapport CR 2018-071
Développement économique et attractivité (Mme Dublanche)
- CR 2019-067 : Le bilan des aides et régimes d’aides mis en œuvre en Île-de-France en 2018. Téléchargez le rapport CR 2019-067
Développement économique et attractivité et Smart Région (Mme Dublanche et Mme Dirringer)
- CR 2019-070 : Création de l'association « Construire au futur, Habiter le futur » dans le cadre de l'appel à projets Territoires d'innovation. Téléchargez le rapport CR 2019-070
Agriculture et ruralité (Mme Dublanche)
- CR 2019-058 : Approbation du nouveau périmètre du Parc naturel régional Oise - Pays de France et de sa charte révisée. Téléchargez le rapport CR 2019-058
Transports et mobilités durables (M. Beaudet)
- CR 2018-047 : Actualisation du Plan régional « anti-bouchons » et pour changer la route en faveur de l'électromobilité. Téléchargez le rapport CR 2018-047
Sports, loisirs, jeunesse, citoyenneté et vie associative (M. Karam)
- CR 2018-051 : COMMUNICATION - Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes sur le devenir des îles de loisirs en région Île-de-France (exercices 2013 et s.). Téléchargez le rapport CR 2018-051 (indisponible pour le moment)
Écologie, développement durable et aménagement (M. Dugoin-Clément)
- CR 2019-054 : Stratégie régionale énergie climat : Île-de-France, territoire solaire. Téléchargez le rapport CR 2019-054
- CR 2019-055 : Stratégie régionale énergie climat : Île-de-France, territoire Hydrogène. Téléchargez le rapport CR 2019-055
- CR 2019-056 : Un plan régional pour « Reconquérir les friches franciliennes ». Téléchargez le rapport CR 2019-056
- CR 2019-057 : Plan méthanisation pour relever le défi du biogaz en Île-de-France. Téléchargez le rapport CR 2019-057
- CR 2019-060 : Stratégie régionale pour la biodiversité 2020 - 2030. Téléchargez le rapport CR 2019-060
Écologie, développement durable et aménagement, économie circulaire (M. Dugoin-Clément - Mme Deschiens)
- CR 2019-053 : Approbation du plan régional de prévention et de gestion des déchets de la région Île-de-France et son rapport environnemental associé. Téléchargez le rapport CR 2019-053
Emploi, formation professionnelle et apprentissage - Économie circulaire (M. Jeanbrun)
- CR 2019-059 : COMMUNICATION - Actions entreprises en réponse aux observations formulées dans le rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur l’action régionale en matière de formation professionnelle continue. Programme qualifiant compétences et formation des personnes sousmain de justice (exercices 2010 et s.). [Communication sans débat] Téléchargez le rapport CR 2019-059
Culture, patrimoine et création (Mme Portelli)
- CR 2019-066 : Reconstruction de la cathédrale Notre-Dame - Phase de travaux d'urgence. Téléchargez le rapport CR 2019-066
Vœux présentés par les groupes politiques – au titre de l’article 7.2 (A) du règlement intérieur
- Vœu du groupe RN-ÎDF
- Vœu du groupe RCDEC – Le rassemblement.
Divers
- Compte-rendu de mandat du Médiateur de la Région.