17 septembre 2019

Conseil régional des 19 et 20 septembre 2019 : à l'ordre du jour

Hémicycle du Conseil régional d'Île-de-France
Crédit photo : Hugues-Marie Duclos

Les sujets au menu de la séance plénière du Conseil régional de septembre 2019.

Présidente (Mme Pécresse)

Lycées (Mme Ciuntu)

  • CR 2019-041 : Dotation globale de fonctionnement des établissements scolaires publics pour 2020-Dotation de fonctionnement spécifique contrôles techniques obligatoires et contrats d'entretien obligatoires (CTOCEO) pour 2020. Dotation mission de lutte contre le décrochage scolaire 2019-2020. Téléchargez le rapport CR 2019-041
  • CR 2019-038 : Un budget d'autonomie éducative pour tous les lycées au service de la réussite des lycéens franciliens. Téléchargez le rapport CR 2019-038

Administration générale (Mme Ciuntu)

  • CR 2019-039 : Compte rendu sur l’usage par la présidente de la délégation pour signer les marchés et leurs avenants en application de l’article L. 4231-8 du CGCT-Septembre 2019. Téléchargez le rapport CR 2019-039 [Communication sans débat] 
  • CR 2019-042 : Compte-rendu sur l'usage par la présidente de la délégation pour ester en justice en application de l'article L. 4231-7-1 du CGCT - Septembre 2019. [Communication sans débat]. Téléchargez le rapport CR 2019-042 (indisponible pour le moment)
  • CR 2019-048 : Une politique immobilière dynamique qui permet de rendre de l’argent aux Franciliens. Valorisation de l’option d’achat sur l’immeuble Influence 2.0.  Téléchargez le rapport CR 2019-048

Développement économique et attractivité (Mme Dublanche), Commerce et artisanat (M. Valletoux)

Transports et des mobilités durables ( M. Beaudet)

Écologie, développement durable et aménagement (M. Dugoin-Clément)

Culture, du Patrimoine et de la Création (Mme Portelli)

  • CR 2019-040 : Renforcement et amplification d'une politique du spectacle vivant inclusive sur tout le territoire francilien. Téléchargez le rapport CR 2019-040
  • CR 2019-044 : COMMUNICATION - Actions entreprises en réponse aux observations formulées dans le rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion de l'établissement public de coopération culturelle de la Commission du film d'Île-de-France. [Communication sans débat]. Téléchargez le rapport CR 2019-044
  • CR 2019-045 : COMMUNICATION - Actions entreprises en réponse aux observations formulées dans le rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion du domaine de Villarceaux par la région Île-de-France. [Communication sans débat]. Téléchargez le rapport CR 2019-045

Voeux présentés par les groupes politiques au titre de l’article 7.2 (A) du règlement intérieur

  • Vœu du groupe Ensemble l’IDF.
  • Vœu du groupe FdG.