Publié le 19 novembre 2020
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Conseil régional des 19 et 20 novembre 2020 : à l'ordre du jour

Crédit photo : Hugues-Marie Duclos/Région Île-de-France
Les sujets au menu de la séance plénière du Conseil régional de novembre 2020. Et les rapports correspondants à télécharger.
Présidente (Valérie Pécresse)
- CR 2020-061 : Désignation et remplacement des représentants du Conseil régional dans divers organismes – Novembre 2020. Téléchargez le rapport CR 2020-061
Administration générale (Marie-Carole Ciuntu)
- CR 2020-047 : Compte rendu sur l'usage par la présidente de la délégation pour signer les marchés et leurs avenants en application de l'article L. 4231-8 du CGCT – Novembre 2020 [Communication sans débat]. Téléchargez le rapport CR 2020-047
- CR 2020-056 : Compte rendu sur l'usage par la Présidente de la délégation pour ester en justice en application de l'article L. 4231-7-1 du CGCT – Novembre 2020 [Communication sans débat].Téléchargez le rapport CR 2020-056
Finances et évaluation des politiques publiques (Stéphane Salini)
- CR 2020-049 : Orientations budgétaires pour 2021. Téléchargez le rapport CR 2020-049
- CR 2020-059 : Diverses dispositions fiscales pour 2021. Téléchargez le rapport CR 2020-059
- CR 2020-051 : COMMUNICATION - Rapport annuel sur l'évaluation des politiques publiques. Téléchargez le rapport CR 2020-051
- CR 2020-052 : Fixation des indicateurs de 22 dispositifs ayant un niveau d'engagement annuel moyen supérieur à 20 millions d'euros. Téléchargez le rapport CR 2020-052
Développement économique et attractivité (Alexandra Dublanche)
- CR 2020-037 : COMMUNICATION - Le bilan des aides et régimes d'aides mis en œuvre en Île-de-France en 2019. Téléchargez le rapport CR 2020-037
Sports, loisirs, jeunesse, citoyenneté et vie associative (Patrick Karam)
- CR 2020-054 : COMMUNICATION - Actions entreprises en réponse aux observations formulées dans le rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur le devenir des îles de loisirs en région Île-de-France (exercices 2013 et suivants) [Communication sans débat]. Téléchargez le rapport CR 2020-054
Écologie, développement durable et aménagement (Jean-Philippe Dugoin-Clément)
- CR 2020-055 : Premières propositions issues de la COP Île-de-France 2020 pour l'aménagement durable des collectivités. Téléchargez le rapport CR 2020-055
Logement et handicap (Pierre Deniziot)
- CR 2020-048 : Action régionale en faveur du logement des jeunes et des étudiants. Téléchargez le rapport CR 2020-048 et son erratum
Vœux présentés par les groupes politiques – au titre de l’article 7.2 (A) du règlement intérieur
- Vœu du groupe Écologistes et Progressistes pour l’Île-de-France
Divers
- Commission d'éthique régionale : présentation du 3e rapport d’activité. Téléchargez-le