CP 2019-446

AUTORISATION DE LA PRÉSIDENTE À SIGNER DES CONVENTIONS - SECTEUR RESSOURCES
HUMAINES
AFFECTATIONS PROVISIONNELLES DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA
GESTION DES RESSOURCES HUMAINES - 4ÈME RAPPORT

  • Date de publication
  • Organe délibérant
    COMMISSION PERMANENTE
  • Thématique
    VIE DU CONSEIL REGIONAL, ORGANISATION DU CONSEIL REGIONAL
  • Auteur du rapport
    Pôle ressources humaines
  • Chapitre relatif au budget
    M71-Chapitre 930 : Services généraux
  • Ligne budgétaire
    HP 022-022 : indemnités et charges du CESR

Rapport

PDF - 379.06 Ko

Délibération

PDF - 353.25 Ko

Amendement

PDF - 35.12 Ko