Archéologie et patrimoine bâti : aide aux chantiers

L’intervention de la Région en faveur de l’archéologie est destinée aux associations agréées qui participent à des chantiers de fouilles archéologiques, et à des opérations de restauration du patrimoine bâti d’intérêt régional.

Objectifs de l'aide

L’aide régionale vise à faciliter l'organisation de chantiers de fouilles archéologiques et d’opérations de restauration du patrimoine en finançant les dépenses d’équipement.

Bénéficiaires

  • Associations loi 1901 agréées.

Critères d'éligibilité

  • Organiser des chantiers de fouilles avec l'aide de bénévoles.

Nature des projets soutenus

L’aide régionale porte sur les dépenses d’équipement en matériel et matériaux de chantier.

Modalités de l’aide 

  • La subvention est calculée par application d’un taux de subvention à la dépense éligible
  • Le taux plafond de la subvention est fixé à 50 % de la dépense éligible.
  • La dépense éligible correspond aux dépenses d’investissement correspondant au financement d’équipements : matériel et matériaux de chantier
  • La subvention est accordée sur la base du montant HT pour les structures récupérant tout ou partie de la TVA, TTC pour celles qui ne la récupèrent pas.

Démarches

Pour pouvoir bénéficier de cette aide, et à condition de remplir les conditions d’éligibilité, les candidats doivent déposer un dossier de candidature complet comprenant l’ensemble des pièces attendues dans un délai minimum de 3 mois avant le début des travaux.

Infos pratiques

Formulaire
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    Contact

    Conseil régional d’Île-de-France
    Service Patrimoines et Inventaire
    115 Rue du BAC
    75007 PARIS
     

    Cécile CHENOT – 01 53 85 78 57
    cecile [dot] chenotatiledefrance [dot] fr

     

    Aides régionales et appels à projets

    100.000 stages pour les jeunes Franciliens

    Pour favoriser l'accès des jeunes au marché du travail, les élus régionaux ont adopté le 18 février 2016 la mesure «100.000 stages pour les jeunes Franciliens». Chaque bénéficiaire de subvention régionale s'engage à proposer une offre de stage.

    Cliquer ici pour plus d'informations